Marché de prestations d'assurances
Valophis Habitat - OPH du Val de Marne
Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 30 à 32 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit de marchés de prestations d'assurance passés pour Valophis Habitat, OPH du Val de Marne, GIE Expansiel, Expansiel Promotion, Valophis Sarépa et Valophis La Chaumière de l'Ile-de-France dont Valophis Habitat, OPH du Val de Marne est mandataire de gestion.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet Diot
- • concernant le lot 2, en cours de procédure et compte tenu des modifications apportées au cahier des charges, le Représentant du
- • concernant le lot 3, en cours de procédure et compte tenu des modifications apportées au cahier des charges, le Représentant du
- • concernant le lot 4, en cours de procédure, le Représentant du Pouvoir Adjudicateur a pris une décision de déclaration sans suit
- • Sarre et Moselle
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-09 | Avis de marché |
| 2013-07-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 30 à 32 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit de marchés de prestations d'assurances...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valophis Habitat - OPH du Val de Marne
Adresse postale: 81 rue du Pont de Créteil
Code postal: 94107
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Téléphone: +33 143975555 📞
Fax: +33 143975669 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325857
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Détails sur la reconduction: nombre de reconductions éventuelles: 4 (Lots 1, 4 et 7) et 3 (pour les lots 2, 3, 5 et 6). le pouvoir adjudicateur agit tant...”
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Source: OJS 2012/S 198-325857 (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Le présent marché est soumis aux dispositions des articles 30 à 32 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005. Il s'agit de marchés de prestations d'assurances...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Valophis Habitat - OPH du Val de Marne
Adresse postale: 81 rue du Pont de Créteil
Code postal: 94107
Commune postale: Saint-Maur-des-Fossés
Contact
Téléphone: +33 143975555 📞
Fax: +33 143975669 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date limite de soumission: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325857
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
“Détails sur la reconduction: nombre de reconductions éventuelles: 4 (Lots 1, 4 et 7) et 3 (pour les lots 2, 3, 5 et 6). le pouvoir adjudicateur agit tant...”
Source: OJS 2012/S 198-325857 (2012-10-09)
Avis d'attribution de marché (2013-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-225209
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325857
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“Sur les lots 2, 3 et 4 en cours de procédure et compte tenu des modifications apportées au cahier des charges, le représentant du pouvoir adjudicateur a...”
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Source: OJS 2013/S 130-225209 (2013-07-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Valophis Habitat – OPH du Val-de-Marne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-03 📅
Date de publication: 2013-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 130-225209
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325857
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
“Sur les lots 2, 3 et 4 en cours de procédure et compte tenu des modifications apportées au cahier des charges, le représentant du pouvoir adjudicateur a...”
Source: OJS 2013/S 130-225209 (2013-07-03)
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