Assurances pour la ville d'Olivet

Ville d'Olivet

Assurances pour la ville d'Olivet - assurance des dommages aux biens et des risques annexes - assurance des responsabilités et des risques annexes - assurance des véhicules et des risques annexes - assurance de la protection juridique de la collectivité - assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Olivet

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loiret

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-26	Avis de marché
2012-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:

Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter des variantes à l'offre de base portant notamment sur les franchises. Les variantes doivent être déposées avec l'offre de base. - Prestations supplémentaires éventuelles: Les lots no 1 et no 3 prévoient des prestations supplémentaires éventuelles. Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base ainsi qu'aux prestations supplémentaires éventuelles, faute de quoi son offre sera déclarée comme irrégulière. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander ou non ces prestations avec l'offre de base. Description des prestations supplémentaires éventuelles: Lot no 1: assurance des dommages aux biens et des risques annexes prestation supplémentaire éventuelle 1: tous risques expositions lot no 3: assurance des véhicules et des risques annexes prestation supplémentaires éventuelle 1: auto mission.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Olivet
Adresse postale: 283 rue du Général de Gaulle
Code postal: 45160
Commune postale: Olivet
Contact
Adresse Internet: http://www.olivet.fr 🌏
Téléphone: +33 238698353 📞
Fax: +33 238698378 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 145-242738
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.olivet.fr Délai d'exécution: 4 ans à compter du 1.1.2013 unité monétaire utilisée, l'euro.- la lettre de candidature (Dc1) datée et signée par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement; - la déclaration du candidat (DC2) complétée par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement, et documents ou justificatifs demandés en annexe. Ces renseignements devront préciser:. Le chiffre d'affaires des 3 dernières années,. Les moyens techniques et humains,. La qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle et des références de prestations attestant la compétence du candidat dans le domaine souhaité (pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière peut être apportée par tout moyen, la structure candidate pouvant se prévaloir des références détenues en propre par ses personnels). En cas de déclaration sous forme libre, celle-ci devra comprendre: Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, certifiant que le candidat: - a satisfait aux obligations sociales et fiscales ou déclaration no3666 volets 1-2 et 3 et certificats Urssaf - n'a pas été condamné pénalement en matière de travail dissimulé ou clandestin - n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-2, L8221-3, L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1, L8241-2 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne - a satisfait aux obligations de l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 / d. 8222-8 du Code du Travail (travail dissimulé) - n'a pas fait l'objet, depuis plus de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles suivants: 222-38,222-40,313-1 à 313-3,314-1à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1,deuxième alinéa de 434-9,435-2,441-1 à 441-7, premier et deuxième alinéas de 441-8,441-9 et 450-1 du code pénal, 1741 du code général des impôts - a satisfait aux obligations des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5212-4, L5214-1, L5212-9, L5212-10, L5212-11, L5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il en est redevable - ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir visée au code des marchés publics et à l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005. Des attestations type (annexes 1 et 2) rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché sont jointesà ce document. ? Qualité selon laquelle il agit: agent, courtier, mutuelle... S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il entend saisir et l'étendue de celui-ci; ? Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription; ? Attestation de responsabilité civile et de garantie financière en cours de validité; ? Attestation d'inscription à l'orias; ? Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. Avertissement: la réponse par le biais d'un intermédiaire d'assurances et/ou en coassurance, est considérée comme un groupement conjoint: chaque partie devra fournir les documents ci-dessus à l'exception de " la lettre de candidature " qui devra être produite en un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.olivet.fr Délai d'exécution: 4 ans à compter du 1.1.2013 unité monétaire utilisée, l'euro.- la lettre de candidature (Dc1) datée et signée par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement; - la déclaration du candidat (DC2) complétée par le candidat individuel, ou en cas de candidature groupée par chacun des membres du groupement, et documents ou justificatifs demandés en annexe. Ces renseignements devront préciser:. Le chiffre d'affaires des 3 dernières années,. Les moyens techniques et humains,. La qualification du candidat et éventuellement les certifications obtenues. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle et des références de prestations attestant la compétence du candidat dans le domaine souhaité (pour les personnes physiques ou morales ayant commencé leur activité depuis moins d'un an, la preuve de leur capacité professionnelle, technique et financière peut être apportée par tout moyen, la structure candidate pouvant se prévaloir des références détenues en propre par ses personnels). En cas de déclaration sous forme libre, celle-ci devra comprendre: Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, certifiant que le candidat: - a satisfait aux obligations sociales et fiscales ou déclaration no3666 volets 1-2 et 3 et certificats Urssaf - n'a pas été condamné pénalement en matière de travail dissimulé ou clandestin - n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L8221-1, L8221-2, L8221-3, L8221-5, L8251-1, L5221-8, L5221-11, L8231-1, L8241-1, L8241-2 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne - a satisfait aux obligations de l'article D. 8222-5 ou D. 8222-7 / d. 8222-8 du Code du Travail (travail dissimulé) - n'a pas fait l'objet, depuis plus de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les articles suivants: 222-38,222-40,313-1 à 313-3,314-1à 314-3,324-1 à 324-6,421-2-1,deuxième alinéa de 434-9,435-2,441-1 à 441-7, premier et deuxième alinéas de 441-8,441-9 et 450-1 du code pénal, 1741 du code général des impôts - a satisfait aux obligations des articles L5212-1, L5212-2, L5212-3, L5212-4, L5214-1, L5212-9, L5212-10, L5212-11, L5212-5 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés s'il en est redevable - ne tombe pas sous le coup d'une interdiction de concourir visée au code des marchés publics et à l'article 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005. Des attestations type (annexes 1 et 2) rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché sont jointesà ce document. ? Qualité selon laquelle il agit: agent, courtier, mutuelle... S'il intervient en qualité de courtier, il devra fournir une copie du mandat pour agir au nom de la (les) compagnie(s) qu'il entend saisir et l'étendue de celui-ci; ? Compagnie qui effectue la proposition et son engagement de souscription; ? Attestation de responsabilité civile et de garantie financière en cours de validité; ? Attestation d'inscription à l'orias; ? Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou (des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet. Avertissement: la réponse par le biais d'un intermédiaire d'assurances et/ou en coassurance, est considérée comme un groupement conjoint: chaque partie devra fournir les documents ci-dessus à l'exception de " la lettre de candidature " qui devra être produite en un seul exemplaire pour l'ensemble du groupement.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Assurance des dommages aux biens et des risques annexes.
Quantité ou étendue: À titre indicatif, la superficie de la ville est estimée à environ 60 000 m2.
À titre indicatif, la superficie de la ville est estimée à environ 60 000 m
Informations complémentaires sur les lots:

Formule de base: franchises 600 EUR. Formule alternative 1: franchise 2 000 euros Le critère valeur technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- biens assurés: 5 points - évènements garantis: 5 points - montant des garanties: 5 points- méthode d'indemnisation: 5 points - franchise: 5 points Le critère prix des prestations sera analysé par application de la formule suivante: (tarif moins disant / tarif candidat) x 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- gestion du dossier: 10 points - gestion des sinistres: 10 points - statistiques: 5 points.

Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance des responsabilités et des risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, la masse salariale de la ville est estimée à 9 000 000 EUR.
Informations complémentaires sur les lots:

Formule de base: sans franchises Formule alternative 1: franchise 1 500 EUR. Le critère valeur technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- structure du contrat: 5 points - étendues des garanties: 10 points - montant des garanties: 5 points- franchise: 5 points. Le critère prix des prestations sera analysé par application de la formule suivante: (tarif moins disant / tarif candidat) x 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- gestion du dossier: 10 points - gestion des sinistres: 10 points - statistiques: 5 points.

Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance des véhicules et des risques annexes.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le nombre de véhicules est aux environs de 100 véhicules.
Informations complémentaires sur les lots:

Formule de base: franchises 150 euros Vh légers, 300 EUR Vh lourds Formule alternative 1: franchise 400 EUR Vh légers, 800 EUR Vh lourds Le critère valeur technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- véhicules assurés: 5 points - garanties accordées: 5 points - garanties annexes: 5 points - gestion du contrat: 5 points- franchise: 5 points. Le critère prix des prestations sera analysé par application de la formule suivante: (tarif moins disant / tarif candidat) x 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- gestion du dossier: 10 points - gestion des sinistres: 10 points - statistiques: 5 points.

Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance de la protection juridique de la collectivité.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, la masse salariale de la ville est estimée à 9 000 000 EUR, le nombre d'agents est 398, le nombre d'élus est 33.
Informations complémentaires sur les lots:

Le critère valeur technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- étendue des garanties accordées: 10 points - montant des garanties: 10 points - seuil d'intervention: 5 points Le critère prix des prestations sera analysé par application de la formule suivante: (tarif moins disant / tarif candidat) x 25 Le critère assistance technique sera analysé en application des sous-critères suivants:- gestion du dossier: 10 points - gestion des sinistres: 10 points - statistiques: 5 points.

Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12s0030

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir renseignements complémentaires.
Situation économique et financière: Voir renseignements complémentaires.
Capacité technique et professionnelle: Voir renseignements complémentaires.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement se fait par mandat administratif. Le délai global de paiement est fixé selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics, conformément au décret no 2011-1000 du 25.8.2011.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement conjoint d'assureurs dans les conditions prévues à l'article 51 du code des marchés publics. En cas de co-assurance, elle devra être formée dès la remise des offres (une offre ne couvrant pas 100 % du risque sera considérée comme irrégulière).

Autres conditions particulières:

Critères de sélection des candidatures dossier administratif complet adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles avec l'objet du marché.

L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Sociétés, entreprises ou intermédiaires d'assurances régis par le code des assurances, de la mutualité, de la sécurité sociale ou pouvant exercer en libre prestations de services.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (50)
2. tarifs appliqués % (40)
3. assistance technique % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Saury Hugues, M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.olivet.fr 🌏
Nom: Mairie d'Olivet: service marchés
Téléphone: +33 238697518 📞
Courrier électronique: marches@olivet.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0030
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. Le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 145-242738 (2012-07-26)

Avis d'attribution de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 20 604 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-406467
Se réfère à l'avis: 2012/S 145-242738
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.olivet.frLes montants attribués sont exprimés en euros (T.T.C.) Annonce no224, B.O.A.M.P. 146 B du 31.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. tarifs appliqués (40)
3. assistance technique (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-13 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Paris Nord Assurances / Areas
Adresse postale: 159 rue Faubourg Poissonnière
Commune postale: Paris
Code postal: 75009

3️⃣
Nom: Groupama
Adresse postale: 60 boulevard Duhamel du Monceau - BP 10609
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160

4️⃣

5️⃣
Nom: Jadis - Cfdp
Adresse postale: 71 avenue de la Résistance - BP 15
Commune postale: Le Raincy
Code postal: 93340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le Greffe du Tribunal à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2012/S 247-406467 (2012-12-20)

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