2012serv04

Communauté communes du Pays de Cruseilles

Souscription des contrats d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Cruseilles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SMABTP assurances
• SMACL Assurances

Qui ?

• Communauté communes du Pays de Cruseilles

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-07	Avis de marché
2013-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
“Les candidats qui le souhaitent peuvent présenter des variantes à l'offre de base portant notamment sur les franchises. Les variantes doivent être déposées...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté communes du Pays de Cruseilles
Adresse postale: 268 route du Suet
Code postal: 74350
Commune postale: Cruseilles
Contact
Téléphone: +33 450083186 📞
Fax: +33 450081620 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 110-182989
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires (administratifs ou techniques) qui leur seraient nécessaires au cours de la consultation, les candidats...”
Source: OJS 2012/S 110-182989 (2012-06-07)

Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 17 402,54 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté cnes du Pays de Cruseilles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010266
Se réfère à l'avis: 2012/S 110-182989
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

“Annonce no 228, B.O.A.M.P. 110 B du 9.6.2012.”
Source: OJS 2013/S 009-010266 (2013-01-09)

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