2012.01 Responsabilité civile
Centre hospitalier G. de Gaulle Anthonioz
Assurance responsabilite civile.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. de Gaulle Anthonioz
Adresse postale: rue Albert Schweitzer
Code postal: 52115
Commune postale: Saint-Dizier
Contact
Courrier électronique: christine.schintgen@ch-saintdizier.fr 📧
Téléphone: +33 325568477 📞
Fax: +33 325568562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013637
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de retirer le dossier de consultation et de déposer leur candidature et leur offre via le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance responsabilite civile.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012.01 Responsabilité civile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur les fonds propres de l'établissement, mandat administratif dans les délais légaux (l'avis de la première échéance sera adressée en même temps que le contrat).”
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en...”
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Tarification (40)
3. Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Mme Schintgen Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Risk Partenaires
Adresse postale: centre Saint Michel, rue des Traits la Ville, BP 80048
Commune postale: Toul
Code postal: 54203
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: assistance passation marchés publics d'assurance
M. Freihuber Cyril
Téléphone: +33 383622728 📞
Courrier électronique: cyril.freihuber@riskpart.com 📧
Fax: +33 383630865 📠
Nom: Centre hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Adresse postale: rue A. Schweitzer
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52115
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yFERnKi8VH 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.01 Responsabilité civile
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de retirer le dossier de consultation et de déposer leur candidature et leur offre via le...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2012/S 009-013637 (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. de Gaulle Anthonioz
Adresse postale: rue Albert Schweitzer
Code postal: 52115
Commune postale: Saint-Dizier
Contact
Courrier électronique: christine.schintgen@ch-saintdizier.fr 📧
Téléphone: +33 325568477 📞
Fax: +33 325568562 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-02-22 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-013637
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de retirer le dossier de consultation et de déposer leur candidature et leur offre via le...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance responsabilite civile.”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012.01 Responsabilité civile
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur les fonds propres de l'établissement, mandat administratif dans les délais légaux (l'avis de la première échéance sera adressée en même temps que le contrat).”
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
“Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances avec ou non des intermédiaires en...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (40)
2. Tarification (40)
3. Qualité de gestion de la compagnie ou de l'intermédiaire (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule des marchés
Mme Schintgen Christine
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Risk Partenaires
Adresse postale: centre Saint Michel, rue des Traits la Ville, BP 80048
Commune postale: Toul
Code postal: 54203
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: assistance passation marchés publics d'assurance
M. Freihuber Cyril
Téléphone: +33 383622728 📞
Courrier électronique: cyril.freihuber@riskpart.com 📧
Fax: +33 383630865 📠
Nom: Centre hospitalier Geneviève de Gaulle Anthonioz
Adresse postale: rue A. Schweitzer
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52115
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_yFERnKi8VH 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2012-04-01 📅
Date de fin: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012.01 Responsabilité civile
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: les candidats ont la possibilité de retirer le dossier de consultation et de déposer leur candidature et leur offre via le...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2012/S 009-013637 (2012-01-12)
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