2017-07-10Prestation d'acquisition de titres restaurant pour les agents de la RTM (Régie des transports de Marseille)
La présente consultation vise la passation d'un accord-cadre négocié avec mise en concurrence préalable, en application des articles 26.2°, 74 et 78 et 79 du DRMP, ayant pour objet les prestations d'acquisition de titres restaurant pour les agents de la RTM. Ces prestations comprennent la gestion des titres restaurant papiers de la commande à la livraison, et/ou la gestion des titres restaurant dématérialisés de la commande à la créditation des cartes de paiement. L'accord-cadre mono-attributaire à …
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2017-05-31Fourniture et livraison de titres restaurant pour l'OPH d'Amiens Métropole (OPH d'Amiens Métropole)
La présente consultation est relative à un marché unique. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 700 000 EUR HT et un montant maximum de 2 500 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Le présent marché ne comporte pas de PSE.
Le marché prend effet à compter du 1.1.2018. Il est conclu pour une durée égale à 1 an. Il est prévu 3 reconduction(s).
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2017-05-31Fourniture de titres restaurants pour les agents des services municipaux de la Ville de Bayonne et de son CCAS —... (Commune de Bayonne)
La Ville de Bayonne (880 agents) et son CCAS (212 agents) commandent entre 70 000 et 135 000 titres restaurant par an. Cela représente au maximum 540 000 titres sur la durée totale du accord-cadre, titres qui seront utilisables uniquement chez les commerçants adhérant au dispositif et valable sur la commune de Bayonne. En 2017, les agents pourront bénéficier de 90 titres pour l'année. La valeur faciale des titres est actuellement de 6 EUR (dont 3 EUR à la charge de l'employeur), mais elle peut évoluer …
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2017-05-23Fourniture et gestion de titres restaurant (Département de la Haute-Savoie)
Accord-cadre passé sans montant minimum ni maximum au nom du groupement de commandes composé du Département de Haute-Savoie, du SDIS de Haute-Savoie et du Syane. Il a pour objet la fourniture et la gestion de titres restaurant et l'accompagnement et l'assistance dans le processus de commande.
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2017-04-09Acquisition de cartes ou chèques cadeaux à l'attention du personnel de la ville de Saint-Étienne et des enfants du... (Ville de Saint-Étienne)
Les fournitures et prestations feront l'objet d'un accord cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 II 3 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.les candidats peuvent répondre à l'offre de base facultative et /Ou la variante facultative. L'offre de base facultative concerne l'acquisition de carte cadeaux. La variante facultative concerne l'acquisition des chèques cadeaux.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date de notification.
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2017-04-07Fourniture et livraison de titres restaurant (Ville de Levallois)
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de titres-restaurant pour certains agents de la ville de Levallois qui, de par leurs fonctions, ne peuvent bénéficier d'un restaurant d'entreprise.
La valeur faciale des titres est fixée en mars 2017 à 8,67 EUR, la contribution de l'employeur étant de 5,20 EUR, soit 60 % de ce montant.
Le marché constitue un accord-cadre au sens de l'article 4 de l'ordonnance du 23.7.2015 et est soumis à ce titre aux dispositions de l'article 78 du décret du 25.3.2016.
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2017-03-27Acquisition de titres restaurant (Ucanss)
Le présent accord-cadre, porté par la centrale d'achats de l'Ucanss, a pour objet les prestations suivantes: — l'Acquisition de titres restaurant papier et/ou dématérialisés au bénéfice des organismes bénéficiaires de l'accord-cadre; — la fabrication, la distribution, le transport et la livraison des titres restaurant papier; — la fabrication, la distribution (carte et code) et le rechargement des cartes pour les titres dématérialisés.
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2017-01-31Acquisition de titres restaurant pour le personnel du SMTC (SMTC 63)
Le présent marché a pour objet la fourniture, la gestion et la livraison de titres restaurant pour les personnels du SMTC (syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération clermontoise).
Le nombre de personnes susceptibles de bénéficier de titres restaurant est d'environ 50. Ce nombre pouvant être aussi bien revu à la hausse qu'à la baisse au cours du présent marché.
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2016-12-28Fourniture de titres de restaurant et de chèques d'accompagnement personnalisés (Communauté d'agglomération de Poitiers)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle court du 1.3.2017, ou à une date postérieure si la notification intervient ultérieurement, au 31.12.2017.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, 3 fois par période de 1 an.
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2016-12-15Choix d'un prestataire pour la fourniture de titres de paiement dits «Cesu — garde d'enfant 0/3 ans» et la gestion... (Conseil départemental du Nord)
Choix d'un prestataire pour la fourniture de titres de paiement dits «Cesu — garde d'enfant 0/3 ans» et la gestion du dispositif correspondant pour le Département du Nord. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande sans seuils en application des articles 66 à 68, 78 et 80 du décret no 2016- 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Date de démarrage prévisionnelle des prestations: mai 2017. Le présent article est complété par les mentions détaillées à l'article 2.1.1 du …
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2016-09-23Prestation d'émission, de livraison et de suivi de gestion de titres restaurant pour la Ville de la Garde (Ville de La Garde)
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de titre restaurant pour le compte du groupement de commandes composé de La Ville de La Garde et le CCAS, la Ville de La Garde étant coordonnateur de ce groupement.
En tant que coordonnateur du groupement, la Ville de La Garde assure les phases de préparation, de passation, d'attribution, de signature, de notification
les bons de commande peuvent être émis jusqu'à l'expiration de la durée de validité du marché.
Si le marché a atteint son …
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