Émission et livraison de titres restaurant et de chèques-cartes cadeaux multi-enseignes (téléchargement gratuit sur https://profilacheteur.meuse.fr)
Conseil départemental de la Meuse
Émission et livraison de titres restaurant et de chèques-cartes cadeaux multi-enseignes.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2017-06-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Meuse
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-06-07 | Avis de marché |
| 2017-11-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 17SAJ27
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219517
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 303 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Émission et livraison de titres-restaurant
Numéro du lot: 01
Brève description: Titres restaurant au format papier et au format carte à puce.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 02
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administrtaif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 109-219517 (2017-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement d'opérations et services de compensation
Numéro de référence: 17SAJ27
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurant et de chèques-cartes cadeaux multi-enseignes.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Code CPV supplémentaire: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de la Meuse
Commune postale: Bar-le-Duc
Contact
Adresse Internet: http://www.meuse.fr 🌏
Courrier électronique: saj@meuse.fr 📧
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-07 📅
Date limite de soumission: 2017-07-07 📅
Date de publication: 2017-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 109-219517
Numéro JO-S: 109
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 303 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Émission et livraison de titres-restaurant
Numéro du lot: 01
Brève description: Titres restaurant au format papier et au format carte à puce.
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour chacun des lots, le présent accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Description des options:
Le présent accord-cadre est susceptible d'être complété par un marché de prestations similaires prévues à l'article 30-7 du décret n
Intitulé du lot: Émission et livraison de chèques-cartes cadeaux multi-enseignes
Numéro du lot: 02
Brève description:
Chéquiers et cartes cadeaux qui intègrent les prestations de fabrication, de personnalisation, d'émission (chéquiers) et de distribution sécurisée.
Valeur estimée hors TVA: 103 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Pour chacun des lots, l'accord-cadre est renouvelable par tacite reconduction par période d'un an, et sans pouvoir excéder une durée totale de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-07-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
URL des documents: https://profilacheteur.meuse.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 0383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administrtaif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 109-219517 (2017-06-07)
Avis d'attribution de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-479890
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219517
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅
Source: OJS 2017/S 230-479890 (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Émission et livraison de titres restaurant et de chèques-cartes cadeaux multi-enseignes.
Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum sans montant maximum.
Valeur totale du marché: 2 752 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meuse 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-479890
Se réfère à l'avis: 2017/S 109-219517
Numéro JO-S: 230
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum sans montant maximum.
Émission et livraison de titres-restaurant.
Émission et livraison de chèques-cartes cadeaux multi-enseignes.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-11-14 📅
Source: OJS 2017/S 230-479890 (2017-11-28)
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