Fournisseur: Rozo
2 marchés publics archivés
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Rozo est mentionné
2026-01-02
Partenariat pour la valorisation des certificats d'économie d'énergie - 6ème période (Tours Métropole Val de Loire)
Tours Métropole Val de Loire souhaite valoriser financièrement les opérations éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). L'acheteur a fait le choix d'établir un partenariat avec une autre personne morale pour obtenir une participation financière en l'échange de la cession du droit de réclamer les CEE au titre des actions engagées. Dans ce cas, la charge administrative liée à la gestion des certificats ne reposera plus sur la Collectivité mais sur son partenaire. Les seuils sont exprimés en … Voir la passation de marché »
Tours Métropole Val de Loire souhaite valoriser financièrement les opérations éligibles aux certificats d'économies d'énergie (CEE). L'acheteur a fait le choix d'établir un partenariat avec une autre personne morale pour obtenir une participation financière en l'échange de la cession du droit de réclamer les CEE au titre des actions engagées. Dans ce cas, la charge administrative liée à la gestion des certificats ne reposera plus sur la Collectivité mais sur son partenaire. Les seuils sont exprimés en … Voir la passation de marché »
2022-07-07
missions d'assistance et de dépôt des dossiers de Cee pour les opérations relevant d'un Contrat de Performance Energétique (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les missions détaillées sont les suivantes :-la vérification de la bonne complétude des dossiers fournis au regard de la réglementation en vigueur-la demande d'éventuelles pièces complémentaires ou manquantes directement auprès du titulaire du Cpe-Le dépôt des dossiers de demande de Cee sur le compte de la Région Centre-Val de Loire auprès du Pncee, sur la plateforme Emmy, en application d'un mandat-le suivi de l'instruction des dossiers … Voir la passation de marché »
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les missions détaillées sont les suivantes :-la vérification de la bonne complétude des dossiers fournis au regard de la réglementation en vigueur-la demande d'éventuelles pièces complémentaires ou manquantes directement auprès du titulaire du Cpe-Le dépôt des dossiers de demande de Cee sur le compte de la Région Centre-Val de Loire auprès du Pncee, sur la plateforme Emmy, en application d'un mandat-le suivi de l'instruction des dossiers … Voir la passation de marché »