Fournisseur: Pierre SPS

5 marchés publics archivés

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Pierre SPS est mentionné

2023-04-07   Accord-Cadre Avec Emission De Bons De Commande Mission De Coordination En Matiere De Securite Et De Protection De La Sante (Sarthe Habitat)
La consultation donnera lieu à des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum passés en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ATAE Pierre SPS
2021-11-09   prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveau 2 et 3 (Département de la Sarthe)
la présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offre ouvert définie aux articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande publique.Les prestations feront l'objet de trois accords-cadres mono-attributaires avec minimum et maximum exécutés par émission de bons de commande suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Les montants par période sont fixés à :Lot 1 : Mini : 3 000 euro(s) Ht - maxi : 40 000 euro(s) HtLot 2 : … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Pierre SPS Qualiconsult Sécurité
2019-05-16   Mission de coordination SPS pour des opérations de travaux d'aménagement urbains, entretien de la voirie et réseaux... (Le Mans Métropole — communauté urbaine)
Accord-cadre multi-attributaires (2 maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à bons de commande pour des missions SPS (catégories II et III) pouvant concerner des opérations de travaux d'aménagements urbains, d'entretien de la voirie et réseaux communautaires (éclairage public, illuminations, feux tricolores, voirie, aménagements paysagers, pose de conteneurs, espaces verts, abords de bâtiments, espaces sportifs, espaces naturels…), conclu dans le cadre d'un groupement de commandes avec les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BECS Pierre SPS
2017-11-13   Prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé niveau 2 et 3 (Département de la Sarthe)
Accord-cadre exécuté par émission de bons de commande passé selon la procédure d'appel d'offre ouvert en application des articles 67 et 68, 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les opérations concernées seront de niveau 2 et 3 telles qu'elles résultent de l'application de la loi n° 93.1418 du 31.12.1993, du décret n° 94.1159 du 26.12.1994 et du décret n° 2003.68 du 24.1.2003. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BTP Consultants Pierre SPS Qualiconsult Sécurité
2013-10-24   Marché de coordination de sécurité et protection de la santé (CSPS) de niveau 2 et 3 sur le Département de la Sarthe (Conseil général de la Sarthe)
Les opérations concernées seront de niveaux 2 ou 3 en conception et/ou réalisation telles qu'elles résultent de l'application de la loi nº 93.1418 du 31 décembre 1993, du décret nº 94.1159 du 26 Décembre 1994 et du décret nº 2003.68 du 24 janvier 2003. Chaque opération fera l'objet d'un bon de commande précisant la mission en référence aux pièces du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: E Tuber Kaufmann-Rouy-Dessin conseil coordination Pierre SPS