2015-04-03   Prestations d'assurance pour la Ville de Troyes et le CMAS de Troyes (Ville de Troyes)
Prestations d'assurances pour la Ville de Troyes et le CMAS de Troyes. Un groupement de commandes a été constitué entre la Commune de Troyes et du Centre municipal d'action sociale de Troyes, en application des dispositions de l'article 8 du Code des Marchés Publics. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Troyes. A ce titre, et en application de la convention de groupement de commandes, il incombe à la Commune de Troyes de gérer et de mener à terme l'ensemble de la procédure de passation des … Voir la passation de marché »
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