2014-04-23Organisation d'un mini séjour dans l'Aveyron pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation d'un mini séjour dans l'Aveyron pour les seniors.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur.
Le marché prend effet …
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2013-12-11Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors (Ville de Fos-sur-Mer)
Organisation de 2 mini-croisières et deux mini-séjours en France pour les seniors.
appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics, faisant l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au JOUE et au BOAMP, envoyé via le profil acheteur de la Collectivité (www.achatpublic.com).
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec …
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2011-08-31Organisation de 2 mini séjours et d'un séjour pour les séniors (Ville de Fos-sur-Mer)
La présente consultation a pour objet l'organisation de 2 mini-séjours et d'un séjour pour les séniors, à partir de 61 ans sur des sites touristiques.
Lieux de déroulement:
— en France métropolitaine pour le mini séjour fluvial et le séjour,
— à l'étranger pour le second mini-séjour.
Les conditions de chaque séjour devront permettre aux personnes à mobilité réduite de bénéficier des prestations proposées.
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i du code des …
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