Organisation de prestations de séjours de vacances et d'excursions en France métropolitaine et en Europe destinées aux personnes retraitées pour les années 2018, 2019 et 2020

CAS-VP

La présente consultation a pour objet l'organisation, à l'intention des parisiens retraités (à partir de 65 ans, sauf dérogation) et/ou en situation de handicap, de prestations d'excursions d'un jour en France, d'excursions de 4 jours en France et en Europe, de circuits de 8 jours en France et en Europe et de séjours-repos de 8 jours en France et en Europe. Ces prestations se dérouleront pendant la période du 15 avril au 31 octobre pour les années 2018, 2019 et 2020. Cette période pourra varier si des évènements spécifiques le justifient (carnavals, floralies...).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2017-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAS-VP

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires

Où ?

• Aube
• Auvergne
• Bassin Parisien
• Bourgogne
• Bretagne
• Calvados
• Charente-Maritime
• Deutschland
• Dordogne
• Eesti
• España
• Eure
• Eure-et-Loir
• Gironde
• Groot-Amsterdam
• Ile-de-France › Paris
• Italia
• Latvija
• Lietuva
• Méditerranée
• Oise
• Ostösterreich › Wien
• Portugal
• Provence-Alpes-Côte d’Azur
• Seine-Maritime
• Somme
• Sud-Ouest
• United Kingdom

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-04-26	Avis de marché
2017-11-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages et services similaires
Numéro de référence: CEMA2-vacances
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages et services similaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Bassin Parisien 🏙️
Eure 🏙️
Oise 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Aube 🏙️
Somme 🏙️
Bourgogne 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Gironde 🏙️
Dordogne 🏙️
Sud-Ouest 🏙️
Méditerranée 🏙️
Auvergne 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Bretagne 🏙️
Groot-Amsterdam 🏙️
France 🏙️
Wien 🏙️
Eesti 🏙️
Portugal 🏙️
Italia 🏙️
España 🏙️
United Kingdom 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Cas-vp
Adresse postale: 5 boulevard Diderot
Code postal: 75589
Commune postale: Paris Cedex 12
Contact
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: casvp-did-sfc-cema@paris.fr 📧
Fax: +33 144671864 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-04-26 📅
Date limite de soumission: 2017-05-30 📅
Date de publication: 2017-04-28 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 083-161068
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation présente un l'accord-cadre à bons de commandes dont les quantités annuelles sont: minimum 3 groupes de 46 personnes et maximum 12 groupes de 46 personnes. Il est passé pour une première période comprise entre le 1er janvier et le 31.12.2018.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Excursions d'une journée à Honfleur
Numéro du lot: 1
Brève description: Excursions d'une journée en France.
Description des renouvellements:

L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 2 fois, pour une période d'un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Description des options:

Le présent marché comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit dans les conditions exposées à l'article 1.5 du règlement de consultation.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Excursions d'une journée en Normandie (Côte d'albâtre) comprenant une visite de Veules-les-Roses
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:

Conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation présente un l'accord-cadre à bons de commandes dont les quantités annuelles sont: minimum 3 groupes de 46 personnes et maximum 12 groupes de 46 personnes. Il est passé pour une première période comprise entre le 1er janvier et le 31.12.2018.

Intitulé du lot: Excursions d'une journée à Gerberoy et Lyons-la-Forêt
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Excursions d'une journée au Palais de Compiègne
Numéro du lot: 4
Brève description:

Excursions d'une journée en France. Lots destinés aux personnes retraitées valides et aux personnes en situation de handicap moteur ou sensoriel. Il est à noter que les personnes en situation de handicap peuvent être accompagnées d'une tierce personne (bien entendu, la tierce personne est comptabilisée comme un participant) et que les personnes mal voyantes ou non voyantes peuvent être accompagnées d'un chien guide d'aveugle.

Intitulé du lot: Excursions d'une journée à Chartres
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Excursions d'une journée à Troyes
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Excursions de 4 jours en Baie de Somme
Numéro du lot: 7
Brève description:

Excursions de 4 jours en France. Lot destiné aux personnes en situation de handicap mental. Il est à noter que les participants peuvent être accompagnés d'une tierce personne (bien entendu, la tierce personne est comptabilisée comme un participant).

Informations complémentaires:

Conformément aux articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation présente un l'accord-cadre à bons de commandes dont les quantités annuelles sont: minimum 1 groupe de 30 personnes et maximum 3 groupes de 30 personnes. Il est passé pour une première période comprise entre le 1er janvier et le 31.12.2018.

Intitulé du lot: Excursions de 4 jours en Bourgogne
Numéro du lot: 8
Brève description: Excursions de 4 jours en France.
Informations complémentaires:

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation présente un l'accord-cadre à bons de commandes dont les quantités annuelles sont: minimum 2 groupes de 46 personnes et maximum 10 groupe de 46 personnes. Il est passé pour une première période comprise entre le 1er janvier et le 31.12.2018.

Intitulé du lot: Excursions de 4 jours sur la Côte Bleue et Marseille
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Excursions de 4 jours à Bordeaux
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Circuits de 8 jours en Dordogne
Numéro du lot: 11
Brève description: Circuit de 8 jours en France.
Intitulé du lot: Circuits de 8 jours dans le Pays Basque
Numéro du lot: 12
Informations complémentaires:

Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la présente consultation présente un l'accord-cadre à bons de commandes dont les quantités annuelles sont: minimum 2 groupes de 46 personnes et maximum 10 groupe de 46 personnes. Il est passé pour une première période comprise entre le 1er janvier et le 31.12.2018.

Intitulé du lot: Circuits de 8 jours en Camargue et dans le Vaucluse
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours en Auvergne
Numéro du lot: 14
Brève description: Séjours — repos de 8 jours en France.
Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours à l'Ile d'Oléron
Numéro du lot: 15
Brève description:

Séjours — repos de 8 jours en France. Lots destinés aux personnes retraitées valides et aux personnes en situation de handicap moteur ou sensoriel. Il est à noter que les personnes en situation de handicap peuvent être accompagnées d'une tierce personne (bien entendu, la tierce personne est comptabilisée comme un participant) et que les personnes mal voyantes ou non voyantes peuvent être accompagnées d'un chien guide d'aveugle.

Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours en Bretagne Nord
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Excursions de 4 jours à Amsterdam
Numéro du lot: 17
Brève description: Excursions de 4 jours en Europe.
Intitulé du lot: Croisières de 4 jours sur le Rhin
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: Excursions de 4 jours à Vienne
Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: Circuits de 8 jours dans les Pays-Baltes (Estonie, Lettonie et Lituanie)
Numéro du lot: 20
Brève description: Circuit de 8 jours en Europe.
Intitulé du lot: Circuits de 8 jours à Madère
Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: Circuits de 8 jours en Sardaigne
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours aux Baléares (Majorque)
Numéro du lot: 23
Brève description: Séjours — repos de 8 jours en Europe.
Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours dans le Kent
Numéro du lot: 24
Brève description:

Séjours — repos de 8 jours en Europe. Lots destinés aux personnes retraitées valides et aux personnes en situation de handicap moteur ou sensoriel. Il est à noter que les personnes en situation de handicap peuvent être accompagnées d'une tierce personne (bien entendu, la tierce personne est comptabilisée comme un participant) et que les personnes mal voyantes ou non voyantes peuvent être accompagnées d'un chien guide d'aveugle.

Description des renouvellements:

L'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes termes, au maximum 2 fois, pour une période d'un an. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours au Portugal
Numéro du lot: 25

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La société devra fournir les documents suivants:

1. Un formulaire Dc1 (version mise à jour le 26.10.2016) ou un formulaire DUME ou une lettre de candidature sur papier libre et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants dûment complétée (indiquant les lots auxquels il se porte candidat et mentionnant s'il se présente seul ou en groupement et dans ce dernier cas faisant apparaître les membres du groupement) attestant en application de l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics de n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

2. La copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.

3. Le certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours délivré par atout France.

Situation économique et financière:

4- a) Une déclaration relative au chiffre d'affaires HT global concernant les services en rapport avec l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles; si le candidat est nouvellement créé et ne peut pas justifier d'un chiffre d'affaires pour l'année précédente, il pourra justifier de son niveau de capacité financière par tout autre moyen équivalent.

Capacité technique et professionnelle:

4-b) Référence: une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les candidats nouvellement créés pourront justifier de leurs capacités par tout autre moyen.

Ces renseignements peuvent être fournis à l'aide de la déclaration du candidat (formulaire Dc2 mis à jour le 26.10.2016 joint au Dce) dûment datée et complétée.

En cas de groupement, l'appréciation des capacités techniques et professionnelles, économiques et financières est globale.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le certificat d'immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours délivré par atout France.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique appréciée sur la base des sous-critères suivants: qualité des offres proposées en terme de restauration (60 %)/ qualité du programme proposé (40 %).
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 5
Critère de qualité (nom): Critère technique appréciée sur la base des sous-critères suivants: qualité des offres proposées en terme d'hébergement et de restauration (60 %)/ qualité du programme proposé (40 %).

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public local
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Casvp
Point de contact: Cellule des marchés B4425
Courrier électronique: ---@---.fr 📧
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1 an reconductible 2 fois.

Les informations concernant cette consultation qui ne figureraient pas dans cet avis figurent dans le règlement de consultation accessible via la plateforme de dématérialisation des marchés publics Maximilien à l'adresse: https://marches.maximilien.fr

Les candidats peuvent télécharger le DCE, modifié le cas échéant, et les éventuelles questions/réponses mises en ligne sur la plateforme Maximilien à l'adresse ci-dessus.

Le CASVP se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Pour présenter son offre, le candidat devra produire, pour chacun des lots auxquels il soumissionne, les documents suivants dûment remplis et datés avec le cachet de la société:

1. L'acte d'engagement signé, électroniquement le cas échéant, se rapportant au lot auquel le soumissionnaire se porte candidat.

2. Annexe no1: Descriptif de la prestation se rapportant aux lots de 1 à 25.

3. Annexe no2: Bordereau de prix unitaire se rapportant aux lots de 1 à 25.

4. Concernant les lots 7 à 25 (excepté le lot 16): Le descriptif des établissements d'accueil (comprenant obligatoirement une documentation précisant notamment la situation géographique, les conditions d'accessibilité... )/Concernant le lot 16: le descriptif du bateau.

5. Descriptif des menus types.

6. Descriptif du programme décrivant les excursions ainsi que les éventuelles réceptions particulières à l'arrivée et au départ des groupes.

7. Concernant les lots no 4, 5, 15 et 24 destinés à des personnes retraitées valides et des personnes en situation de handicap moteur et sensoriel et le lot 7 destiné à des personnes en situation de handicap mental, le document ou l'attestation sur l'honneur certifiant que les structures d'accueil (hébergement et restauration) sont conformes aux règles relatives à l'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public — loi no 2005-102 du 11.2.2005 — décret no 2006-555 du 17.5.2006 (J.O. Du 18.5.2006).

8. Un relevé d'identité bancaire.

9. Les attestations d'assurances mentionnées à l'article 16 du CCP.

Les pièces no2, 3, 4 pour les lots 7 à 25, 5, 6 et no 7 pour les lots 4, 5, 15 et 24 doivent être fournies impérativement. Toute offre pour laquelle une ou plusieurs de ces pièces seraient absentes, incomplètes ou non dûment remplies, sera déclarée irrégulière.

L'acte d'engagement n'est plus exigible au moment du dépôt des offres, il devra cependant être fourni, dûment signé, impérativement au terme de la procédure afin de formaliser le marché.

Afin d'éviter tout retard dans la notification, ainsi que toute démarche supplémentaire, les soumissionnaires sont invités à fournir leur acte d'engagement signé dès le dépôt de leur offre. Les soumissionnaires sont informés que le dépôt d'une offre (même sans acte d'engagement signé) vaut engagement de leur part à signer ultérieurement le marché au cas où ils seraient déclarés attributaires.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 083-161068 (2017-04-26)

Avis d'attribution de marché (2017-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Valeur totale du marché: 17 886 285 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Normandie 🏙️
Eure 🏙️
Oise 🏙️
Eure-et-Loir 🏙️
Aube 🏙️
Somme 🏙️
Bourgogne 🏙️
Bouches-du-Rhône 🏙️
Gironde 🏙️
Dordogne 🏙️
Occitanie 🏙️
Vaucluse 🏙️
Auvergne 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Bretagne 🏙️
Groot-Amsterdam 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-11-28 📅
Date de publication: 2017-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 230-480001
Se réfère à l'avis: 2017/S 083-161068
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Minimum annuel: 3 groupes de 46 personnes maximum annuel: 12 groupes de 46 personnes.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le présent marché comporte une option au sens du droit européen: il pourra être reconduit tacitement 2 fois pour 1 an.

Informations complémentaires:

Minimum annuel: 3 groupes de 46 personnes

maximum annuel: 12 groupes de 46 personnes.

Intitulé du lot: Excursions d'une journée en Normandie (Côte d'albâtre) comprenant une visite de Veules-Les-Roses
Excursions d'une journée à Gerberoy et Lyons-La-Forêt
Informations complémentaires:

Minimum annuel: 1 groupe de 30 personnes

maximum annuel: 3 groupes de 30 personnes.

Minimum annuel: 2 groupes de 46 personnes

maximum annuel: 10 groupes de 46 personnes.

Intitulé du lot: Séjours-Repos de 8 jours à L'Ile d'oléron

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-10-26 📅
2017-10-27 📅
2017-10-25 📅

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché peut faire l'objet d'un recours en pleine juridiction dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Les présents accords-cadres peuvent être consultés sur demande écrite envoyée à Mme la responsable de la Cellule des Marchés — 5, boulevard Diderot 75589 Paris Cedex 12.

A titre indicatif, les montants en euro par personne proposés par les attributaires s'élèvent à:

Lot 1: 79,00 (T.T.C.)

Lot 3: 70,00 (T.T.C.)

Lot 4: 92,00 (T.T.C.)

Lot 5: 94,00 (T.T.C.)

Lot 6: 113,00 (T.T.C.)

Lot 7: 960,00 (T.T.C.)

Lot 8: 495,00 (T.T.C.)

Lot 9: 594,00 (T.T.C.)

Lot 10: 675,00 (T.T.C.)

Lot 11: 830,00 (T.T.C.)

Lot 12: 986,00 (T.T.C.)

Lot 13: 1264,00 (T.T.C.)

Lot 14: 616,00 (T.T.C.)

Lot 17: 670,00 (T.T.C.)

Lot 19: 828,00 (T.T.C.)

Lot 20: 1230,00 (T.T.C.)

Lot 21: 1330,00 (T.T.C.)

Lot 22: 1290,00 (T.T.C.)

Lot 23: 895,00 (T.T.C.)

Lot 25: 956,00 (T.T.C.)

Les notifications ont eu lieu entre le 25 et le 27 octobre 2017.

Avis initial BOAMP: Avis no17-58502 publié le 28/04/2017.

Source: OJS 2017/S 230-480001 (2017-11-28)

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