2024-09-24   24M0357AOO - ACCOMPAGNEMENT DES COPROPRIETES DANS LE CADRE DU PACTE TERRITORIAL FRANCE RENOV' (Toulouse Métropole)
Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 2 150 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Toulouse Métropole compte 37 communes et … Voir la passation de marché »
2023-05-26   prestations en matière de communication, concertation et médiation pour l'opération d'ensemble du PEM de Marengo à Toulouse (Europolia)
les marchés à conclure portent sur la réalisation de prestations de communication, concertation et médiation pour l'opération de construction de l'ensemble immobilier du PEM secteur Marengo à Toulouse Voir la passation de marché »
2023-01-12   accompagnement à l'animation et aux travaux de l?assemblée des Territoire et du Parlement de la Montagne pour la... (Région Occitanie)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).La Région Occitanie est engagée dans des démarches participatives ouvertes et engagées afin de garantir une concertation autour des politiques publiques régionales : au niveau de ses … Voir la passation de marché »
2021-12-15   prestations pour des temps et espaces de dialogue citoyen dans les projets des directions du conseil départemental... (Conseil départemental Haute-Garonne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La remise en concurrence des titulaires de l'accord-cadre pour l'attribution des marchés subséquents se fera à la survenance du besoin.Les critères d'attribution des marchés subséquents figurent au cahier des charges Voir la passation de marché »
2020-10-15   Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition des stratégies et la mise en œuvre des dispositifs de... (Europolia)
Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la définition des stratégies et la mise en œuvre des dispositions de concertation et des procédures réglementaires de participation du public dans le cadre de la réalisation du projet Grand Matabiau, quais d'Oc à Toulouse (31). Voir la passation de marché »
2020-02-20   19m312ao — JE/JM — accompagnement individualisé des copropriétés dans le cadre du programme de prévention de... (Toulouse Métropole)
Toulouse Métropole s'est engagée dans une démarche d'accompagnement et de soutien aux copropriétés dans le cadre de son programme de prévention. Ce dispositif de prévention s'illustre par la mise en place d'un appui technique et en encourageant les bonnes pratiques. La prévention permet de limiter l'action curative, de consolider les redressements et de pérenniser l'action publique ou de préparer les interventions lourdes. Différents outils sont mis en œuvre. Ces actions reposent principalement sur le … Voir la passation de marché »