Fournisseur: Groupement d'entreprises Elliva (mandataire)/SERD/nord est detection
Un marché public archivé
Groupement d'entreprises Elliva (mandataire)/SERD/nord est detection est historiquement un fournisseur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'ingénierie et services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Groupement d'entreprises Elliva (mandataire)/SERD/nord est detection est mentionné
2019-12-18
Prestations d'investigations complémentaires sur les réseaux et de relevés topographiques (Grand Annecy)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1º du code de la commande publique. Le marché est passé sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1º du code de la commande publique. Le marché est passé sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Voir la passation de marché »