Fournisseur: Groupement d'entreprises Elliva (mandataire)/SERD/nord est detection

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Groupement d'entreprises Elliva (mandataire)/SERD/nord est detection est mentionné

2019-12-18   Prestations d'investigations complémentaires sur les réseaux et de relevés topographiques (Grand Annecy)
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des L. 2124-1 à 2, R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à 5, L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à 6 et R. 2161-13 à 14 et L. 1212-3-1º du code de la commande publique. Le marché est passé sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement d'entreprises Elliva... TT Géomètres Experts