2016-10-19Fourniture et livraison de carburants en vrac destinés au fonctionnement des véhicules et engins du Conseil... (Département de la Vendée)
La présente consultation concerne les prestations de fourniture et de livraison de Super carburant Sans plomb 98, Gazole et Gazole Non Routier de qualité supérieure pour engins dans des citernes du Parc Départemental et Agences Routières Départementales ou Centres d'exploitation situés sur le territoire du Département de la Vendée (hors Ile d'yeu).
L'accord-cadre mono-attributaire sera conclu à bons de commande avec une montant minimum annuel de 200 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 800 000 …
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2015-10-22Fourniture de carburants en vrac et additif (Département de la Sarthe)
Le marché à bons de commande est passé sans minimum ni maximum pour chaque lot.
Livraison:
Les fournitures doivent être livrées au Parc départemental situé en Zone Industrielle Sud au Mans ou sur le lieu indiqué sur le bon de commande (voir article 1.1 du CCP).
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2015-08-14Fourniture et livraison de produits pétroliers pour le Département de la Charente (Département de La Charente)
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de produits pétroliers au garage départemental ainsi que dans les centres routiers départementaux.
Elle se décompose en 4 lots qui donneront lieu chacun à la conclusion d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum au sens de l'article 77 du Code des marchés publics français ou à un accord-cadre mono attributaire au sens de la directive européenne 2014/24/ue du 26 février 2014.
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2012-11-29Fourniture de fioul domestique (Conseil général de la Vendée)
Le marché est conclu pour une période ferme d'un an à compter de sa date de notification au candidat retenu. Il pourra être reconduit, à sa date anniversaire, par reconduction tacite 3 fois au maximum pour des périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années. Le délai de livraison maximum à compter de l'heure d'émission du bon de commande par le département est de 3 jours ouvrés (les jours ouvrés s'entendant du lundi au vendredi, hors jours fériés). Date prévisionnelle de début …
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