Fourniture et livraison de carburant
Communauté de communes du Cap-Sizun
Fourniture et livraison de carburant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Armorine
- • Brétéché Ouest
- • CPO
- • Kerouedan
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-09 | Avis de marché |
| 2015-11-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202499
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de carburant.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015_CCCS_F_04_AC-Carburant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes Cap-Sizun — Pointe du Raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_F_04_AC-Carburant
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: conformément aux dispositions du Code de Justice Administrative.
Source: OJS 2015/S 112-202499 (2015-06-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carburant diesel
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carburant diesel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Cap-Sizun
Adresse postale: rue Renoir
Code postal: 29770
Commune postale: Audierne
Contact
Adresse Internet: http://www.cap-sizun.fr 🌏
Téléphone: +33 298701600 📞
Fax: +33 298700121 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-09 📅
Date limite de soumission: 2015-07-22 📅
Date de publication: 2015-06-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 112-202499
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
La collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 3 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place) ou de les télécharger sur le site internet suivant: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (référence du marché:2015_cccs_f_04_ac-carburant)
Dossier délivré gratuitement.
Durée de l'accord-cadre: annuelle à compter de la notification aux attributaires et renouvelable 3 fois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de carburant.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2015_CCCS_F_04_AC-Carburant
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
le candidat devra, en application de l'article 45 du Code des Marchés Publics, produire l'ensemble des documents énumérés à l'article 3 du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché: l'euro.
Les prix des marchés subséquents sont fermes.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter réception projet de décompte adressé par courrier recommandé à la collectivité.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Financement sur fonds propres.
La forme juridique en cas de groupement d'opérateurs économiques sera du type opérateurs économiques en groupement conjoint avec responsabilité solidaire du mandataire.
Un candidat ne peut présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté de communes Cap-Sizun — Pointe du Raz
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015_CCCS_F_04_AC-Carburant
Informations complémentaires
La collectivité cessera d'expédier des dossiers de consultation 3 jours (calendaires) avant la date limite de remise des offres (en revanche, les candidats auront la possibilité de venir les retirer sur place) ou de les télécharger sur le site internet suivant: https://marches.e-megalisbretagne.org/ (référence du marché:2015_cccs_f_04_ac-carburant)
Afficher plus
Dossier délivré gratuitement.
Durée de l'accord-cadre: annuelle à compter de la notification aux attributaires et renouvelable 3 fois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: conformément aux dispositions du Code de Justice Administrative.
Source: OJS 2015/S 112-202499 (2015-06-09)
Avis d'attribution de marché (2015-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du cap Sizun
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392433
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202499
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Kerouedan
Adresse postale: 35 rue marcel pellay
Commune postale: Pont-Croix
Code postal: 29790
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cpo
Adresse postale: 11 route de Pompière, BP 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
3️⃣
Nom: Breteche Ouest
Adresse postale: ZA Sud des Achards
Commune postale: La Chapelle-Achard
Code postal: 85150
4️⃣
Nom: Armorine
Adresse postale: BP 115
Commune postale: Lanester Cedex
Code postal: 56601
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes cap Sizun — pointe du Raz
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 215-392433 (2015-11-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du cap Sizun
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-04 📅
Date de publication: 2015-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 215-392433
Se réfère à l'avis: 2015/S 112-202499
Numéro JO-S: 215
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP.
Annonce no 15-87680, mise en ligne le 10.6.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2015.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Kerouedan
Adresse postale: 35 rue marcel pellay
Commune postale: Pont-Croix
Code postal: 29790
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cpo
Adresse postale: 11 route de Pompière, BP 48612
Commune postale: Nantes Cedex 4
Code postal: 44186
3️⃣
Nom: Breteche Ouest
Adresse postale: ZA Sud des Achards
Commune postale: La Chapelle-Achard
Code postal: 85150
4️⃣
Nom: Armorine
Adresse postale: BP 115
Commune postale: Lanester Cedex
Code postal: 56601
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la communauté de communes cap Sizun — pointe du Raz
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Conformément aux dispositions du code de justice administrative.
Source: OJS 2015/S 215-392433 (2015-11-04)
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