Fournitures et livraisons de carburant et de cartes pétrolières

Centre hospitalier G. Mazurelle

Essence sans plomb 98 — gasoil — gasoil non routier (GNR) — fuel domestique — cartes pétrolières et carburant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-04-27. L'appel d'offres a été publié le 2015-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier G. Mazurelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
• Cartes magnétiques › Cartes accréditives
• Essence › Essence sans plomb
• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Pays de la Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-03-12	Avis de marché
2015-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Essence sans plomb
Quantité ou étendue:

Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 2 ans à compter du 2.5.2015 jusqu'au 1.5.2017. Les marchés sont reconductibles pour 2 périodes de un an.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Essence sans plomb 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier G. Mazurelle
Adresse postale: rue d'Aubigny
Code postal: 85026
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-12 📅
Date limite de soumission: 2015-04-27 📅
Date de publication: 2015-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 053-092271
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (référentiel général de sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Essence sans plomb 98 — gasoil — gasoil non routier (GNR) — fuel domestique — cartes pétrolières et carburant.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Sans plomb 98
Brève description:

Cuve sans plomb — capacité maximum 7000 L située dans l'enceinte de l'atelier de réparation automobile: site Ch Mazurelle.

Quantité ou étendue: Minimum 40 000.00 litre maximum 120 000.00 litre pour la période initiale. 1ere recond. 20 000.00 / 60 000.00 2eme recond. 20 000.00 / 60 000.00.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Gasoil
Brève description:

Capacité maximum de la cuve 2900 L située dans l'enceinte de l'atelier de réparation automobile: site du CH Mazurelle.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Gasoil Non Routier (Gnr)
Brève description:

Capacité maximum de la cuve 1400 L Située dans le batiment du service Espaces Verts: site ch mazurelle.

Quantité ou étendue: Minimum 5 000.00 litre maximum 12 000.00 litre pour la période initiale. 1ere recond. 2 500.00 / 6 000.00 2eme recond. 2 500.00 / 6 000.00.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fuel domestique
Brève description:

Site CH Mazurelle et sites sur le département de la Vendée CH Mazurelle: — chaufferie centrale capacité: 25 000 L — groupe électrogène CH Mazurelle capacité: 40 000 L Site MAS: Maison d'accueil spécialisé de la Roche groupe électrogène: capacité 1500 L Sites extérieurs La Roche /Yon — CMP Toulouse Lautrec 19 rue du Moulin rouge, capacité cuve 2500 L — CMP Adolescents, 80 rue Lumière, capacité cuve 2500 L — CMP Camille Claudel 17 rue Védrines, capacité cuve 3000 L Sites départements de la Vendée — CMP Aizenay, 11 route de Challans 85130 Aizenay, cuve 1500 L — MAS: Maison d'accueil spécialisé La Rose des Vents, 751 avenue du Dr Mathevet, 85560 Longeville-sur-Mer: chaufferie: cuve 30 000 L, groupe électrogène: 3000 L.

Quantité ou étendue: Minimum 140 000.00 litre maximum 240 000.00 litre pour la période initiale. 1ere recond. 70 000.00 / 120 000.00 2eme recond. 70 000.00 / 120 000.00.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Cartes pour péage et carburants
Brève description:

Quantité entre 30 et 40 cartes cout estimatif HT entre 10 000 et 15 000 EUR pour une année.

Quantité ou étendue: Minimum 30.00 u maximum 40.00 u pour la période initiale. 1ere recond. 30.00 / 40.00 2eme recond. 30.00 / 40.00.
Numéro de référence: 15ES001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier G. Mazurelle.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; renseignements relatifs à la nationalité du candidat pour les contrats passés dans le domaine de la défense.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités définies au contrat. Paiement par mandat Administratif. Le délai global de paiement est de 50 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai de livraison (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: mme le directeur
Nom: Centre hospitalier Georges Mazurelle
Adresse postale: rue d'Aubigny, cellule marchés — bat administration
Point de contact: Centre hospitalier Georges Mazurelle
Fax: +33 251097395 📠
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15ES001
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat,

— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 053-092271 (2015-03-12)

Avis d'attribution de marché (2015-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-25 📅
Date de publication: 2015-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 123-225289
Se réfère à l'avis: 2015/S 53-092271
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-37967, mise en ligne le 13.3.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 58 247 💰
60 405,54 💰
51 472,03 💰
52 012,80 💰
3 290,79 💰
3 547,80 💰
64 438,50 💰
66 066,42 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier G. Mazurelle, 85026 La Roche-sur-Yon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-05-04 📅
Nom: Breteche Ouest
Adresse postale: ZA Sud Les Achards
Commune postale: La Chapelle-Achard
Code postal: 85150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Cpo
Adresse postale: 11 rue de la Pompière
Commune postale: Nantes
Code postal: 44186

3️⃣
Adresse postale: 11 route de la Pompière

4️⃣
Nom: Breteche

5️⃣
Nom: Total France
Adresse postale: 24 cours Michelet — La Défense
Commune postale: La Défense
Code postal: 92069
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme le directeur

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: — référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. — Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. — Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du contrat. — Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2015/S 123-225289 (2015-06-25)

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