Fournisseur: Cabinet Itinéraires droit public

Un marché public archivé

Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Cabinet Itinéraires droit public est mentionné

2015-01-09   Élaboration du plan local d'urbanisme Intercommunal (PLUI) «Espace Grand Lac» et prestations complémentaires (Communauté d'agglomération du Lac du Bourget)
Lot 1: une tranche ferme (élaboration du PLUI) et 9 tranches conditionnelles: — tranche conditionnelle 1: OAP avec contenu «AES», — tranche conditionnelle 2: diagnostic sur la publicité, — tranche conditionnelle 3: règlement local de publicité intercommunal (Rlpi), — tranche conditionnelle 4: étude de faisabilité, — tranche conditionnelle 5: étude dérogatoire «Amendement Dupont», — tranche conditionnelle 6: étude de discontinuité «Loi Montagne», — tranche conditionnelle 7: Plui 3d, — tranche … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cabinet Itinéraires droit public Cittànova