2021-08-25marché de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restauration des fonctionnalités du lit majeur au niveau des... (Troyes Champagne Métropole)
la consultation est passée selon une procédure formalisée (appel d'offres ouvert), en application des articles L. 2113-10, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-2-1° et R. 2161-1 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Le présent marché public est soumis aux dispositions des articles L2430-1 à L2432-2 du Code de la commande publique, et à l'arrêté du 22 mars 2019 précisant les modalités techniques d'exécution des éléments de mission de maîtrise d'oeuvre confiés par des maîtres d'ouvrage publics à des …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Biotec