2019-05-23Transport d'enfants et d'adultes en autocar et minibus avec chauffeur (Ville de Saint-Étienne)
La présente consultation concerne des prestations de transport d'enfants et d'adultes en autocar et minibus avec chauffeur sur Saint-Étienne et ponctuellement hors du territoire stéphanois. Elle vise à conclure un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum en application des articles R. 2162-2 al. 2, R. 2162-4 3 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il sera conclu pour une période initiale démarrant à la date du 1.7.2019 (ou de la date de notification si elle est …
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2019-03-28Transport de personnes (Ville de Saint-Chamond)
La consultation a pour objet la passation d'un marché public afin de confier à un ou plusieurs transporteurs l'exécution des services privés de transport routier créés pour assurer le transport de personnes, adultes, jeunes, enfants et adultes accompagnants, aux lieux de restauration ou des principales activités scolaires, périscolaires ou sportives ou autres, ou encore lors de sorties ponctuelles. La présente consultation relève de la règlementation relative aux marchés publics constituée par …
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