Fournisseur: association Avath-Esat La Ferme du Gapeau
Un marché public archivé
association Avath-Esat La Ferme du Gapeau est historiquement un fournisseur de services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture, services horticoles et réalisation et entretien d'espaces verts.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur association Avath-Esat La Ferme du Gapeau est mentionné
2022-02-08
21serv27 - prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire métropolitain de La Crau (Métropole Toulon Provence Méditerranée)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : … Voir la passation de marché »