2017-09-07Prestation de broyage de déchets verts (Sictoba)
Le présent marché a pour objet une prestation de broyage (chargement dans le broyeur et broyage) des déchets verts sur plusieurs aires de dépôt. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, en application avec le décret n° 2016-360 du 25.03.2016 relatif aux marchés publics et de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015.
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