2023-05-12réalisation et fourniture de moulages, d'orthèse et prestations associées au profit du Ght Alliance Gironde (CHU de Bordeaux)
la procédure de passation est la procédure adaptée selon l'article R2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec un maximum de 2 000 000 euros Ht est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé …
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2021-04-13Fourniture d'orthoprothèses adultes et enfants (AP-HM)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Cette fourniture d'orthoprothèses s'accompagne de prestations (prise en charge des moulages, des mesures pour la réalisation des appareillages, livraison de ces derniers et pose sur les patients, suivi et adaptations). Le marché a pour objet des produits désignés dans la LPPR (Liste des produits et prestations remboursables) en ses Titre II et chapitre 7: orthoprothèses. Le marché, pour …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Beteille orthopedieLagarrigue
2019-05-22LR2318 (Centre hospitalier universitaire)
Confection d'orthèses et de prothèses externes inscrites aux chapitres 1, 6 et 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale. 1 an à compter de la date de notification reconductible 3 fois 12 mois. Pour les établissements membres du groupement hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue 4 lots.
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2018-07-12Prestation de réalisation d'orthoprothèses pour patients hospitalisés (CHRU de Nancy)
Prestation de réalisation d'orthoprothèses pour les patients hospitalisés du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Nancy, des Centres Hospitaliers de Toul et de Lunéville et du Centre Psychothérapique de Nancy: Le marché public sera établi sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Il sera exécutoire à compter du 1.11.2018, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31/10/2019. Il sera …
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2018-05-04Lrprotheses (Centre hospitalier universitaire)
Confection d'orthèses et de prothèses externes inscrites aux chapitres 1, 6 et 7 du titre II de la LPPR de la date de notification au 31.12.2021 4 lots pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Cévennes Gard Camargue.
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2017-07-18LRPROTH (Centre hospitalier universitaire)
Confection d'orthèses et de prothèses externes inscrites aux chapitres 1, 6 ET 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue a l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale 2018-2021 5 lots.
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