fourniture d'orthèses et prothèses sur mesure pour le Ght Valrhone Sante
Centre hospitalier gal Lucien Hussel
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La présente consultation concerne l'achat d'orthèses, prothèses et/ou moulage sur mesure destinés aux patients hospitalisés, sur prescription médicale
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-06-30 | Avis de marché |
| 2022-12-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthèse
Numéro de référence: 220013
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier gal lucien hussel
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474313209 📞
Fax: +33 474313029 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-361828
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: corset thoraco-lombaire et collier cervical avec moulage
Numéro du lot: 1
Brève description: corset thoraco-lombaire et collier cervical avec moulage
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: collier cervical sur mesure
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ceinture de soutien lombaire
Numéro du lot: 3
Brève description: ceinture de soutien lombaire
Intitulé du lot: sarmiento fémoral
Numéro du lot: 4
Brève description: sarmiento fémoral
Intitulé du lot: orthèse cruropédieuse avec ou sans articulation de genou
Numéro du lot: 5
Brève description: orthèse cruropédieuse avec ou sans articulation de genou
Intitulé du lot: moulage demi corselet hémi thorax base du cou
Numéro du lot: 6
Brève description: moulage demi corselet hémi thorax base du cou
Intitulé du lot: botte rigide sans volet moulage jambe avec pied
Numéro du lot: 7
Brève description: botte rigide sans volet moulage jambe avec pied
Intitulé du lot: prothèse endosquelletique moulage membre inférieur sans pied
Numéro du lot: 8
Brève description: prothèse endosquelletique moulage membre inférieur sans pied
Intitulé du lot: corset siege matériel thermoformable
Numéro du lot: 9
Brève description: corset siege matériel thermoformable
Intitulé du lot: manchon à accroche standard
Numéro du lot: 10
Brève description: manchon à accroche standard
Intitulé du lot: gaine couvre moignon + bonnet jame 3 fils
Numéro du lot: 11
Brève description: gaine couvre moignon + bonnet jame 3 fils
Intitulé du lot: orthèse un montant avec ressort moulage jambe avec pied
Numéro du lot: 12
Brève description: orthèse un montant avec ressort moulage jambe avec pied
Intitulé du lot: releveur de pied sur moulage jambe avec pied
Numéro du lot: 13
Brève description: releveur de pied sur moulage jambe avec pied
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: releveur de pied standard
Numéro du lot: 14
Brève description: releveur de pied standard
Intitulé du lot: minerve à base thoracique moulage
Numéro du lot: 15
Brève description: minerve à base thoracique moulage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: principalement au Ch Lucien Hussel 38200 - vienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 127-361828 (2022-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthèse
Numéro de référence: 220013
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.La présente consultation concerne l'achat d'orthèses, prothèses et/ou moulage sur mesure destinés aux patients hospitalisés, sur prescription médicale
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier gal lucien hussel
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 474313209 📞
Fax: +33 474313029 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-30 📅
Date limite de soumission: 2022-09-01 📅
Date de publication: 2022-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 127-361828
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: corset thoraco-lombaire et collier cervical avec moulage
Numéro du lot: 1
Brève description: corset thoraco-lombaire et collier cervical avec moulage
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Description des options:
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Intitulé du lot: collier cervical sur mesure
Numéro du lot: 2
Brève description: collier cervical sur mesure
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ceinture de soutien lombaire
Numéro du lot: 3
Brève description: ceinture de soutien lombaire
Intitulé du lot: sarmiento fémoral
Numéro du lot: 4
Brève description: sarmiento fémoral
Intitulé du lot: orthèse cruropédieuse avec ou sans articulation de genou
Numéro du lot: 5
Brève description: orthèse cruropédieuse avec ou sans articulation de genou
Intitulé du lot: moulage demi corselet hémi thorax base du cou
Numéro du lot: 6
Brève description: moulage demi corselet hémi thorax base du cou
Intitulé du lot: botte rigide sans volet moulage jambe avec pied
Numéro du lot: 7
Brève description: botte rigide sans volet moulage jambe avec pied
Intitulé du lot: prothèse endosquelletique moulage membre inférieur sans pied
Numéro du lot: 8
Brève description: prothèse endosquelletique moulage membre inférieur sans pied
Intitulé du lot: corset siege matériel thermoformable
Numéro du lot: 9
Brève description: corset siege matériel thermoformable
Intitulé du lot: manchon à accroche standard
Numéro du lot: 10
Brève description: manchon à accroche standard
Intitulé du lot: gaine couvre moignon + bonnet jame 3 fils
Numéro du lot: 11
Brève description: gaine couvre moignon + bonnet jame 3 fils
Intitulé du lot: orthèse un montant avec ressort moulage jambe avec pied
Numéro du lot: 12
Brève description: orthèse un montant avec ressort moulage jambe avec pied
Intitulé du lot: releveur de pied sur moulage jambe avec pied
Numéro du lot: 13
Brève description: releveur de pied sur moulage jambe avec pied
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: releveur de pied standard
Numéro du lot: 14
Brève description: releveur de pied standard
Intitulé du lot: minerve à base thoracique moulage
Numéro du lot: 15
Brève description: minerve à base thoracique moulage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: principalement au Ch Lucien Hussel 38200 - vienne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380032800019
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :Greffe du Tribunal administratif de Grenoble2 Place de VerdunBp 1135 38022 Grenoble CedexCourriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
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Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: dreets Auvergne-Rhône-Alpes, à l'attention du Ccira de Lyon, 1 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69443
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426992833 📞
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Source: OJS 2022/S 127-361828 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 050 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680368
Se réfère à l'avis: 2022/S 127-361828
Numéro JO-S: 236
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: principalement au Ch Lucien Hussel 38200 Vienne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Nom: proteor
Adresse postale: 6 Rue De La Redoute
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: chabloz Orthopedie
Adresse postale: 2a Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 236-680368 (2022-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 050 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-02 📅
Date de publication: 2022-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 236-680368
Se réfère à l'avis: 2022/S 127-361828
Numéro JO-S: 236
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: principalement au Ch Lucien Hussel 38200 Vienne
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-10 📅
Nom: proteor
Adresse postale: 6 Rue De La Redoute
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
Nom: chabloz Orthopedie
Adresse postale: 2a Avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 236-680368 (2022-12-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
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