ght pa Orthèses sur mesure
CHD Vendée
la fabrication et la livraison d'orthèses et de grands appareillages sur moulage, de bas de contention sur mesure, pour les établissements membres du GHT Vendée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthèse
Numéro de référence: 2021_SAN_GHT_004
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446103 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=ODA5NTcz 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=809573&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416922
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
critère no1 : Coût global 60 %Critère no2 : Délai 40 %
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: orthèses et grands appareillages sur moulage
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires: critère no1 : Coût global 60 %Critère no2 : Délai 40 %
Intitulé du lot: bas de contention sur mesure
Numéro du lot: 2
Brève description: bas de contention classe 2chaussette de contention classe 2
Informations complémentaires: critère no1: Coût global 70 %Critère no2 : Délais 30 %
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom du pouvoir adjudicateur: chd Vendée
Adresse postale: les oudairies
Commune postale: La Roche-sur-Cedex 9
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique
Pays: Vendée 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, rue Ile-Gloriette
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 157-416922 (2021-08-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthèse
Numéro de référence: 2021_SAN_GHT_004
Brève description:
la fabrication et la livraison d'orthèses et de grands appareillages sur moulage, de bas de contention sur mesure, pour les établissements membres du GHT Vendée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chd vendee
Adresse postale: les Oudairies
Code postal: 85925
Commune postale: La Roche-sur-Yon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chd-vendee.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@chd-vendee.fr 📧
Téléphone: +33 251446103 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=ODA5NTcz 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=809573&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-11 📅
Date limite de soumission: 2021-09-15 📅
Date de publication: 2021-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 157-416922
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
critère no1 : Coût global 60 %Critère no2 : Délai 40 %
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: orthèses et grands appareillages sur moulage
Numéro du lot: 1
Brève description:
eléments de corset Prothèse provisoire fémorale / tibialeelément pour orthèse avant bras
Durée de l'accord: 48 mois Informations complémentaires: critère no1 : Coût global 60 %Critère no2 : Délai 40 %
Intitulé du lot: bas de contention sur mesure
Numéro du lot: 2
Brève description: bas de contention classe 2chaussette de contention classe 2
Informations complémentaires: critère no1: Coût global 70 %Critère no2 : Délais 30 %
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom du pouvoir adjudicateur: chd Vendée
Adresse postale: les oudairies
Commune postale: La Roche-sur-Cedex 9
Point de contact: Cellule Juridique des Contrats de la Commande Publique
Pays: Vendée 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
le candidat peut faire une offre sur un ou plusieurs lots.Chaque lot sera attribué séparément et dans son intégralité.il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire sans minimum et avec maximum.En quantité : le maximum annuel correspond à 200% de la quantité annuelle estimative par lot pour l'ensemble des établissements.le budget annuel estimatif est de 88 000 euros HT pour l'ensemble des lots. Le CHD Vendée souhaite la présentation de variante à l'initiative du candidat. Une seule variante étant autorisée sur chaque lot.le CHD Vendée ne souhaite pas la présentation de Pse.Le délai de validité des offres est fixé à 6 mois à compter de la date limite de remise des dossiers.il n'y a pas d'échantillons.appel à négociation (cf. Article 15 du Rc).Aspects Techniques et Fonctionnels : Mme Sandrine YDIER - acheteuseDirection des Ressources MatériellesTél. : 02.51.44.64.74 Mél. : sandrine.ydier@chd-vendee.fr
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat ;Un référé contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution ;Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: greffe du tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, rue Ile-Gloriette
Téléphone: +33 255101002 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 157-416922 (2021-08-11)
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