15A0013
CHRU de Montpellier
Prestations de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2015-02-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-02-10 | Avis de marché |
| 2015-10-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthèse
Quantité ou étendue: Cf. état des besoins joint en annexe au règlement de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Montpellier
Adresse postale: 191 av. du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: k-fanoui@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467330326 📞
Fax: +33 467330389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053694
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Protège crânes
Brève description: Protège crânes.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Minerves et corsets minerves
Brève description: Minerves et corsets minerves.
Quantité ou étendue: 365.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Autres corsets
Brève description: Autres corsets.
Quantité ou étendue: 770.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ceintures
Brève description: Ceintures.
Quantité ou étendue: 550.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Orthopédie membres supérieurs et inférieurs
Brève description: Orthopédie membres supérieurs et inférieurs.
Quantité ou étendue: 262.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chaussures orthopédiques
Brève description: Chaussures orthopédiques.
Quantité ou étendue: 4.
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15A0013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 A 5: cout global (prix de l'appareillage, du moulage, de facturation en cas de réfection d'un appareillage) (40)
2. Lots 1 A 5: valeur technique (Adéquation à la prescription médicale, Qualité de l'appareillage, Confort du produit, Adaptation à la morphologie du patient, Ergonomie du produit) (40)
3. Lots 1 A 5: qualité de la prestation (Qualité du service par rapport au patient, Qualité du service par rapport à l'équipe médicale et paramédicale, Qualité de la prise de mesure, Délai de réalisation de la prestation) (20)
4. Lot 6: PRIX (55)
5. Lot 6/ délai de réalisation de la prestation (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Fanoui Karima
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Montpellier
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_K-Mpqk0xfq 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15A0013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier,
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 032-053694 (2015-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orthèse
Quantité ou étendue: Cf. état des besoins joint en annexe au règlement de la consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orthèse 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Montpellier
Adresse postale: 191 av. du Doyen Gaston Giraud
Code postal: 34295
Commune postale: Montpellier
Contact
Courrier électronique: k-fanoui@chu-montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 467330326 📞
Fax: +33 467330389 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-02-10 📅
Date limite de soumission: 2015-03-24 📅
Date de publication: 2015-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 032-053694
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur organise des essais.
Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt ...).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de réalisation de prothèses externes et orthèses sur mesure.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Protège crânes
Brève description: Protège crânes.
Quantité ou étendue: 100.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Minerves et corsets minerves
Brève description: Minerves et corsets minerves.
Quantité ou étendue: 365.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Autres corsets
Brève description: Autres corsets.
Quantité ou étendue: 770.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Ceintures
Brève description: Ceintures.
Quantité ou étendue: 550.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Orthopédie membres supérieurs et inférieurs
Brève description: Orthopédie membres supérieurs et inférieurs.
Quantité ou étendue: 262.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Chaussures orthopédiques
Brève description: Chaussures orthopédiques.
Quantité ou étendue: 4.
Description des options:
Conformément à l'article 35-II-6° du code des marchés publics, un marché pourra être passé pour la réalisation de prestations similaires à celles du présent marché.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 15A0013
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC 1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur), formulaires Dc1 DC2 disponibles à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr
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Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC 1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
Afficher plus
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire joint ou formulaire de type DC 1 en vigueur ou équivalent) dûment daté et signé par le candidat - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type DC2 en vigueur).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement sera basé sur le budget du CHU. Le délai de paiement est de 50 jours maximum. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires au taux d'intérêt de la BCE augmenté de 8 points de pourcentage et d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement fixée à 40 euros.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 A 5: cout global (prix de l'appareillage, du moulage, de facturation en cas de réfection d'un appareillage) (40)
2. Lots 1 A 5: valeur technique (Adéquation à la prescription médicale, Qualité de l'appareillage, Confort du produit, Adaptation à la morphologie du patient, Ergonomie du produit) (40)
3. Lots 1 A 5: qualité de la prestation (Qualité du service par rapport au patient, Qualité du service par rapport à l'équipe médicale et paramédicale, Qualité de la prise de mesure, Délai de réalisation de la prestation) (20)
4. Lot 6: PRIX (55)
5. Lot 6/ délai de réalisation de la prestation (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Fanoui Karima
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU de Montpellier
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_K-Mpqk0xfq 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15A0013
Informations complémentaires
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur organise des essais.
Format électronique: les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet: https://www.achats-hopitaux.com avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire: Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHRU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure. Format papier: par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, Chronopost, porteur spécial, dépôt ...).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.2.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier,
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2015/S 032-053694 (2015-02-10)
Avis d'attribution de marché (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354644
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053694
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 5: cout global (prix de l'appareillage, du moulage, de facturation en cas de réfection d'un appareillage) (40)
2. Lots 1 à 5: valeur technique (adéquation à la prescription médicale, qualité de l'appareillage, confort du produit, adaptation à la morphologie du patient, ergonomie du produit) (40)
3. Lots 1 à 5: qualité de la prestation (qualité du service par rapport au patient, qualité du service par rapport à l'équipe médicale et paramédicale, qualité de la prise de mesure, délai de réalisation de la prestation) (20)
4. Lot 6: prix (55)
5. Lot 6: délai de réalisation de la prestation (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: société Marcenac Ducros
Adresse postale: 1227 avenue de Toulouse
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: société Lagarrigue
Adresse postale: 172 rue de la Jasse de Maurin, ZAC Garosud
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: société Proteor
Adresse postale: 6 rue de la Redoute
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme FanouI Karima
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 196-354644 (2015-10-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 191 avenue du Doyen Gaston Giraud
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-06 📅
Date de publication: 2015-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 196-354644
Se réfère à l'avis: 2015/S 32-053694
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
LOT 6 déclare infructueux pour absence d'offre.
Références de l'avis initial paru au BOAMP, parution nº: 31 B, annonce nº 185 du 13.2.2015.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Lots 1 à 5: cout global (prix de l'appareillage, du moulage, de facturation en cas de réfection d'un appareillage) (40)
2. Lots 1 à 5: valeur technique (adéquation à la prescription médicale, qualité de l'appareillage, confort du produit, adaptation à la morphologie du patient, ergonomie du produit) (40)
3. Lots 1 à 5: qualité de la prestation (qualité du service par rapport au patient, qualité du service par rapport à l'équipe médicale et paramédicale, qualité de la prise de mesure, délai de réalisation de la prestation) (20)
4. Lot 6: prix (55)
5. Lot 6: délai de réalisation de la prestation (45)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-01 📅
Nom: société Marcenac Ducros
Adresse postale: 1227 avenue de Toulouse
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-09-30 📅
Nom: société Lagarrigue
Adresse postale: 172 rue de la Jasse de Maurin, ZAC Garosud
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-10-05 📅
Nom: société Proteor
Adresse postale: 6 rue de la Redoute
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21078
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
3
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme FanouI Karima
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Source: OJS 2015/S 196-354644 (2015-10-06)
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