2015-11-23Cession de terrains aménagés situés sur « la ZAC de la Moraye » à Beaumont les valence, par Drome Aménagement... (Drome aménagement habitat)
La présente consultation a pour objet la cession de terrains aménagés situés sur « la ZAC de la Moraye » à Beaumont les Valence (26760), par Drome Aménagement Habitat aménageur et propriétaire du site.
Ces terrains constituent:
Lots 1 et 1a: les seuls lots destinés à la construction d'habitat strictement individuel devant être commercialisés en Phase 1 de l'opération d'aménagement.
Situés rue de la Moraye, en extrémité Sud Est de l'opération, ces lots sont destinés à accueillir un projet immobilier à …
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2015-10-16Projet immobilier site PIOBETTA — consultation des promoteurs (Ville de La Roche-sur-Yon)
Projet immobilier site Piobetta — consultation des promoteurs.
Procédure de dialogue compétitif art.30 de la directive 2014/24/ue du 26.2.2014
Le montage envisagé est le suivant:
— cession du site par la Ville à un opérateur privé,
— réalisation de l'opération par le promoteur selon le projet qu'il aura défini,
— rétrocession à la Ville dans le cadre d'un montage juridique à déterminer d'une partie des parkings réalisés.
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2015-02-18Réalisation d'un programme de logements à Asnières-sur-Seine sous forme d'un contrat de promotion immobilière. Le... (Foncière Logement)
La consultation a pour objet le choix d'un projet pour la réalisation d'un immeuble de logements en accession à la propriété et logements locatifs libres pour foncière logement, pour le compte de la SCI qu'elle se substituera, à Asnières-sur-Seine (92), sous la forme d'un contrat de promotion immobilière.
Il porte sur la réalisation d'un programme de 54 logements collectifs (50 % de logements locatifs libres et 50 % de logements en accession) dans le quartier des Hauts d'Asnières: Ref: RU/04/0096/CP04
La …
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2015-01-16Réalisation d'un programme de logements locatifs libres à Drancy sous forme d'un Contrat de Promotion Immobilière.... (Foncière Logement)
La consultation a pour objet le choix d'un projet pour la réalisation d'un immeuble de logements locatifs libres pour Foncière Logement, pour le compte de la SCI qu'elle se substituera, à Drancy (93), sous la forme d'un contrat de promotion immobilière.
Il porte sur la réalisation d'un programme de 7 logements individuels et 10 logements intermédiaires dans le quartier Pierre Sémard: Ref: RU/04/0055/CP01
La procédure se déroulera en 2 phases:
Phase 1: appel à candidatures.
Phase 2: consultation.
La phase …
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2014-12-19Réalisation d'un programme de logements locatifs libres à Asnières-sur-Seine sous forme d'un contrat de promotion... (Foncière Logement)
La consultation a pour objet le choix d'un projet pour la réalisation d'un immeuble de logements locatifs libres pour Foncière Logement, pour le compte de la SCI qu'elle se substituera, à Asnières-sur-Seine (92), sous la forme d'un contrat de promotion immobilière.
Il porte sur la réalisation d'un programme de 20 logements répartis sur l'îlot situé au 36 rue Henri Poincaré: Réf: RU/04/0096/CP03
La procédure se déroulera en 2 phases:
— phase 1: appel à candidatures,
— phase 2: consultation.
La phase 1 a …
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2014-10-31Réalisation d'un programme de logements locatifs libres à Corbeil-Essonnes sous forme d'un contrat de promotion... (Foncière Logement)
La consultation a pour objet le choix d'un projet pour la réalisation d'un immeuble de logements locatifs libres pour Foncière Logement, pour le compte de la SCI qu'elle se substituera, à Corbeil-Essonnes (91), sous la forme d'un contrat de promotion immobilière.
Il porte sur la réalisation d'un programme d'environ 35 logements collectifs répartis sur l'ilot C: Ref: RU/03/0111/CP08
La procédure se déroulera en 2 phases:
— phase 1: appel à candidatures,
— phase 2: consultation.
La phase 1 a pour objet de …
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2011-05-02Projet immobilier site Piobetta - consultation de promoteurs (Ville de La Roche-sur-Yon)
Projet immobilier site Piobetta - consultation de promoteurs.
Procédure de dialogue compétitif art. 29 de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004.
Le montage envisagé est le suivant:
— cession du site par la ville à un opérateur privé,
— réalisation de l'opération par le promoteur selon le projet qu'il aura défini,
— rétrocession à la ville dans le cadre d'un contrat de vente en l'état futur d'achèvement d'une partie des parkings réalisés et leurs annexes qui seront affectés au service public.
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