2019-07-03Location saisonnière d'engins de déneigement (Ville d'Annecy)
Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est passé avec les montants minimum et maximum suivants:
— lot 01: engins de déneigement pour les chaussées: 60 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 02: engins de déneigement pour les trottoirs: 20 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 03: engins de chargement de sel: 10 000,00 EUR HT …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Dauphine Poids Lourds
2013-07-26Mise à disposition du matériel nécessaire au chargement du verre, chargement du verre sur différentes plateformes... (Syndicat Trivalis)
Au sens de la réglementation française, l'avis implique la mise en place d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité.
Le marché concerne une prestation de mise à disposition de matériel nécessaire au chargement du verre ainsi que le chargement du verre pour la Communauté de communes du Pays de Challans, le Sycodem et le syndicat mixte Montaigu Rocheservière. S'ajoute une prestation de transport du verre pour le Sycodem et pour le syndicat mixte Montaigu Rocheservière. …
Voir la passation de marché »
2011-04-18Fourniture de matériels (Semaer)
Semaer étant filiale de la Semardel (Société d'économie mixte) le marché est soumis à l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et encadré par le décret d'application n° 2005-1742 du 30.12.2005.
L’objet de cet accord et des marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement, est la fourniture des matériels correspondants au(x) lot(s) suivants:
— Lot 1: véhicule utilitaire léger,
— Lot 2: …
Voir la passation de marché »