Location saisonnière d'engins de déneigement
Ville d'Annecy
Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est passé avec les montants minimum et maximum suivants:
— lot 01: engins de déneigement pour les chaussées: 60 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 02: engins de déneigement pour les trottoirs: 20 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 03: engins de chargement de sel: 10 000,00 EUR HT minimum / maximum: Sans.
Les montants s'entendent pour une période d'1 an.
Le délai de réception des offres était de 2019-08-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines de chargement ou de manutention › Matériel de chargement
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-03 | Avis de marché |
| 2019-10-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 19ff-Cp-0103-S
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Matériel de chargement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Date de début: 2019-11-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-315711
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Engins de déneigement pour les chaussées
Numéro du lot: 1
Brève description: Engins de déneigement pour les chaussées.
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Engins de déneigement pour les trottoirs
Numéro du lot: 2
Brève description: Engins de déneigement pour les trottoirs.
Intitulé du lot: Engins de chargement de sel
Numéro du lot: 3
Brève description: Engins de chargement de sel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un véhicule
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix de la prestation de location
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix de rachat d'un véhicule
Critère de coût (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Numéro de référence: 19ff-Cp-0103-S
Brève description:
Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est passé avec les montants minimum et maximum suivants:
— lot 01: engins de déneigement pour les chaussées: 60 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 02: engins de déneigement pour les trottoirs: 20 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 03: engins de chargement de sel: 10 000,00 EUR HT minimum / maximum: Sans.
Les montants s'entendent pour une période d'1 an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de service hivernal 📦
Matériel de chargement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-03 📅
Date limite de soumission: 2019-08-05 📅
Date de publication: 2019-07-08 📅
Date de début: 2019-11-01 📅
Date de fin: 2023-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 129-315711
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, sachant qu'un premier bon de commande sera notifié au titulaire pour l'engagement de la location saisonnière pour la période allant du 1.11.2019 au 15.4.2020.
La personne publique a prévu de pouvoir éventuellement faire l'acquisition de véhicules mis à disposition dans le cadre de ce marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est passé avec les montants minimum et maximum suivants:
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— lot 01: engins de déneigement pour les chaussées: 60 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 02: engins de déneigement pour les trottoirs: 20 000,00 EUR HT minimum / maximum: sans,
— lot 03: engins de chargement de sel: 10 000,00 EUR HT minimum / maximum: Sans.
Les montants s'entendent pour une période d'1 an.
Numéro du lot: 1
Brève description: Engins de déneigement pour les chaussées.
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1.11.2019 (ou de sa date de notification si elle est postérieure), jusqu'au 31.10.2020. Il est tacitement reconduit, sauf décision contraire de la personne publique, pour les périodes suivantes: du 1.11.2020 au 31.10.2021; du 1.11.2021 au 31.10.2022; du 1.11.2022 au 31.10.2023.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Engins de déneigement pour les trottoirs.
Intitulé du lot: Engins de chargement de sel
Numéro du lot: 3
Brève description: Engins de chargement de sel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Le candidat peut également utiliser le Document unique de marché européen (DUME) pour présenter sa candidature, en remplacement des formulaires DC1 et DC2. Les groupements momentanés de prestataires sont admis et devront prendre la forme soit d'un groupement solidaire, soit d'un groupement conjoint dans lequel le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement.
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— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une liste de références récentes, concernant des prestations similaires, indiquant le client, la nature des prestations, le montant des prestations et la date de réalisation. À défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Annecy.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition d'un véhicule
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix de la prestation de location
Critère de coût (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix de rachat d'un véhicule
Critère de coût (pondération): 25
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr — Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, sachant qu'un premier bon de commande sera notifié au titulaire pour l'engagement de la location saisonnière pour la période allant du 1.11.2019 au 15.4.2020.
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La personne publique a prévu de pouvoir éventuellement faire l'acquisition de véhicules mis à disposition dans le cadre de ce marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 129-315711 (2019-07-03)
Avis d'attribution de marché (2019-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483444
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-315711
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: Dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 route de Lyon
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique. Il est passé avec les montants minimum et maximum suivants:
— lot 01: engins de déneigement pour les chaussées: 60 000,00 EUR HT minimum/maximum: sans,
— lot 02: engins de déneigement pour les trottoirs: 20 000,00 EUR HT minimum/maximum: sans,
— lot 03: engins de chargement de sel: 10 000,00 EUR HT minimum/maximum: sans.
Les montants s'entendent pour une période de 1 an.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-10 📅
Date de publication: 2019-10-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 199-483444
Se réfère à l'avis: 2019/S 129-315711
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande:
— lot nº 1 — montant minimum: 60 000 EUR HT — pas de maximum,
— lot nº 2 — montant minimum: 20 000 EUR HT — pas de maximum.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché 26.9.2019 (lots n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 01: engins de déneigement pour les chaussées: 60 000,00 EUR HT minimum/maximum: sans,
— lot 02: engins de déneigement pour les trottoirs: 20 000,00 EUR HT minimum/maximum: sans,
— lot 03: engins de chargement de sel: 10 000,00 EUR HT minimum/maximum: sans.
Les montants s'entendent pour une période de 1 an.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-08 📅
Nom: Dauphine Poids Lourds
Adresse postale: 1 route de Lyon
Commune postale: Saint-Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 9 999 999 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande:
— lot nº 1 — montant minimum: 60 000 EUR HT — pas de maximum,
— lot nº 2 — montant minimum: 20 000 EUR HT — pas de maximum.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — esplanade de l'Hôtel de Ville — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché 26.9.2019 (lots n
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «Télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 199-483444 (2019-10-10)
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