2023-11-29bâtiments Communaux ; Bâtiments Ccas Et Bâtiments Metropole Groupement De Commandes Travaux D'Entretien Et... (Commune de Rouen)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande pour les travaux d'entretien et de réparation des vitraux dans les équipements communaux, ceux du Ccas et pour les bâtiments de la Métropole Rouen Normandie.La présente consultation est organisée dans le cadre d?un Groupement de commandes formé par la Ville de Rouen et la Métropole Rouen Normandie.Pour cette consultation spécifiquement, il est décidé que le …
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2023-10-27travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments - 2024 à 2027 (Le Mans métropole - Communauté urbaine)
conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :- le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)- ville du MansIl s'agit d'un accord cadre à bons de commande pour une durée allant du 1er mars 2024 (ou de sa date de notification si postérieur) au 31 décembre 2027.En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à …
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2019-03-12Bâtiments communaux et bâtiments CCAS — travaux d'entretien — lot nº14, nº 15, nº 16 et nº 11 (relance) (Commune de Rouen)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Le lot nº 11 «Rénovation et installation de stores et matériel d'occultation — relance» est relancé suite à la décision de déclaration sans suite pour motif d'intérêt …
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