Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux de réparations et d'entretien courant des bâtiments de la ville du Mans, de Le Mans Métropole et du SMAT — 2020, renouvelable 3 fois

Le Mans Métropole — communauté urbaine

Sont exclus de l'objet de ces marchés, les travaux suivants:
— les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance,
— les travaux nécessitant une technique particulière,
— les constructions neuves.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-25 Avis de marché
2020-05-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Numéro de référence: Ip 19-0137
Brève description:
Sont exclus de l'objet de ces marchés, les travaux suivants: — les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance, — les travaux nécessitant une technique particulière, — les constructions neuves.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de maçonnerie 📦
Maçonnerie de pierres de taille 📦
Travaux de charpente 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Installations basse tension 📦
Travaux de peinture 📦
Verrerie 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Enseignes et plaques indicatrices lumineuses 📦
Maquettes 📦
Travaux de désamiantage 📦
Travaux de démolition 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512305
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Sont exclus de l'objet de ces marchés, les travaux suivants:
— les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance,
— les travaux nécessitant une technique particulière,
— les constructions neuves.
Valeur totale estimée: 4 022 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 19
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 100 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 200 000 EUR (HT), SMAT: 2 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 302 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
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Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Patrimoine ancien
Numéro du lot: 2
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 3 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 90 000 EUR (HT), SMAT:/.
Valeur estimée hors TVA: 93 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Charpente — couverture — bardage
Numéro du lot: 3
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 80 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 150 000 EUR (HT), SMAT:/.
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 4
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 100 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 150 000 EUR (HT), SMAT: 2 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 252 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Numéro du lot: 5
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 80 000 EUR (HT)/an ville du Mans: 240 000 EUR (HT), SMAT: 10 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 6
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 120 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 400 000 EUR (HT), SMAT: 2 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 522 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — chauffage
Numéro du lot: 7
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 90 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 280 000 EUR (HT), SMAT: 1 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 371 000 EUR 💰
Intitulé du lot: VMC — climatisation
Numéro du lot: 8
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 60 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 75 000 EUR (HT), SMAT: 10 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 145 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité — courants forts
Numéro du lot: 9
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 200 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 300 000 EUR (HT), SMAT: 4 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 504 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité — courants faibles
Numéro du lot: 10
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 100 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 210 000 EUR (HT), SMAT: 10 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — revêtement muraux
Numéro du lot: 11
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 90 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 250 000 EUR (HT), SMAT: 10 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vitraux
Numéro du lot: 12
Brève description: Estimations: Le Mans Métropole:/Ville du Mans: 10 000 EUR (HT), SMAT:/.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols
Numéro du lot: 13
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 50 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 90 000 EUR (HT), SMAT: 5 000 EUR (HT)/an.
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 14
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 40 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 80 000 EUR (HT), SMAT: 5 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stores toiles — fermetures alu/PVC
Numéro du lot: 15
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 50 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 90 000 EUR (HT), SMAT: 1 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 141 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Enseignes
Numéro du lot: 16
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 5 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 20 000 EUR (HT), SMAT: 1 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plans d'évacuation
Numéro du lot: 17
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 2 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 10 000 EUR (HT), SMAT: 1 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Amiante
Numéro du lot: 18
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 40 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 30 000 EUR (HT), SMAT: 2 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Démolitions
Numéro du lot: 19
Brève description:
Estimations: Le Mans Métropole: 50 000 EUR (HT)/an, ville du Mans: 20 000 EUR (HT), SMAT: 1 000 EUR (HT)/an.
Valeur estimée hors TVA: 71 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin); lots 1 à 17 et lot 19: les travaux afférents aux bons de commande étant susceptible de relever de la sous-section 4 de la réglementation amiante (SS4); les entreprises doivent produire les éléments permettant de s'assurer qu'elles ont assuré la formation d'agents au risque amiante (attestation formation, attestation inscription pour une formation au risque amiant…); lot 18: SS3: certification amiante AFNOR certification, Qualibat ou global certification. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le maître d'ouvrage, dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Les lots suivants ne sont pas concernés par cette obligation: lots 2 (patrimoine ancien), 12 (vitraux), 16 (enseignes), 17 (plans d'évacuation) et 18 (désamiantage). Cette disposition ne concerne pas le SMAT; elle concerne Le Mans Métropole et la ville du Mans.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'aménagement et de promotion de la technopôle de l'agglomération
Adresse postale: 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans — pôle marchés et achats publics
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À titre indicatif, 4
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Isabelle Prévost, +33 243474378.
Renseignements techniques: Joël Letourmy 02.43.47

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 210-512305 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Brève description:
Sont exclus de l'objet de ces marchés, les travaux suivants: — les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance; — les travaux nécessitant une technique particulière; — les constructions neuves.
Valeur totale du marché: 2 083 270 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-230888
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-512305
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les travaux d'aménagement ou de rénovation de grande importance;
— les travaux nécessitant une technique particulière;
Estimations: Le Mans Métropole: 100 000 EUR HT/an — ville du Mans: 200 000 EUR HT. SMAT: 2 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 3 000 EUR HT/an — ville du Mans: 90 000 EUR HT. SMAT: /
Estimations: Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT/an — ville du Mans: 150 000 EUR HT. SMAT: /
Estimations: Le Mans Métropole: 100 000 EUR HT/an — ville du Mans: 150 000 EUR HT. SMAT: 2 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT/an — ville du Mans: 240 000 EUR HT. SMAT: 10 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 120 000 EUR HT/an — ville du Mans: 400 000 EUR HT. SMAT: 2 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 90 000 EUR HT/an — ville du Mans: 280 000 EUR HT. SMAT: 1 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 60 000 EUR HT/an — ville du Mans: 75 000 EUR HT. SMAT: 10 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 200 000 EUR HT/an — ville du Mans: 300 000 EUR HT. SMAT: 4 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 100 000 EUR HT/an — ville du Mans: 210 000 EUR HT. SMAT: 10 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 90 000 EUR HT/an — ville du Mans: 250 000 EUR HT. SMAT: 10 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: / — ville du Mans: 10 000 EUR HT. SMAT: /
Estimations: Le Mans Métropole: 50 000 EUR HT/an — ville du Mans: 90 000 EUR HT. SMAT: 5 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT/an — ville du Mans: 80 000 EUR HT. SMAT: 5 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 50 000 EUR HT/an — ville du Mans: 90 000 EUR HT. SMAT: 1 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 5 000 EUR HT/an — ville du Mans: 20 000 EUR HT. SMAT: 1 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 40 000 EUR HT/an — ville du Mans: 30 000 EUR HT. SMAT: 2 000 EUR HT/an.
Estimations: Le Mans Métropole: 50 000 EUR HT/an — ville du Mans: 20 000 EUR HT. SMAT: 1 000 EUR HT/an.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Le Batimans
Adresse postale: 80 route des Aulnays
Commune postale: Spay
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 310 294 EUR 💰
Nom: Pavy
Adresse postale: 21 rue Thomas Edison
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Valeur totale du marché: 92 688 EUR 💰
Nom: Sarl Dorize Charpente Couverture
Adresse postale: route du Mans — la Petite Salle
Commune postale: Pruillé-le-Chétif
Valeur totale du marché: 64 097 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: 51 avenue Pierre Piffault
Code postal: 72100
Valeur totale du marché: 89 342 EUR 💰
Nom: Chanoine
Adresse postale: rue de Touraine
Commune postale: Saint-Pavace
Code postal: 72190
Valeur totale du marché: 192 055 EUR 💰
Nom: Ets Hatton Père & Fils Sarl
Adresse postale: 16 route de Fay
Valeur totale du marché: 188 130 EUR 💰
Nom: Delaboudinière
Adresse postale: 28 boulevard Pierre Lefaucheux
Valeur totale du marché: 22 748 EUR 💰
23 265 EUR 💰
Nom: Sygmatel Agence Sarthe
Adresse postale: 6 rue de La Sapinière
Commune postale: Changé
Code postal: 72560
Valeur totale du marché: 14 818 EUR 💰
Nom: Barbé Devaux SAS
Adresse postale: 7 rue de la Sapinière
Valeur totale du marché: 21 422 EUR 💰
Nom: Renaudin Gouhier
Adresse postale: 3 rue Jean Perrin
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650
Valeur totale du marché: 125 692 EUR 💰
Nom: Artiste Emmanuel Putanier — SAS VitrailFrance
Adresse postale: zone de la Grouas
Commune postale: Neuville-sur-Sarthe
Valeur totale du marché: 5 326 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-06 📅
Nom: Vallée SAS
Adresse postale: boulevard Pierre Lefaucheux
Valeur totale du marché: 104 122 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Valeur totale du marché: 39 320 EUR 💰
Nom: Linconyl
Adresse postale: 6 avenue Pierre Piffault
Valeur totale du marché: 74 796 EUR 💰
Nom: SAS Publi 24
Adresse postale: 182 avenue du Panorama
Valeur totale du marché: 16 832 EUR 💰
Nom: Mcm
Adresse postale: ZA la Pécardière
Commune postale: Montfort-le-Gesnois
Code postal: 72450
Valeur totale du marché: 180 397 EUR 💰
Nom: SAS Divare
Adresse postale: ZAC de l'Épine
Commune postale: Tuffé
Code postal: 72160
Valeur totale du marché: 313 226 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
5
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'aménagement et de promotion de la technopole de l'agglomération

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs financières définies ci-dessus sont des valeurs d'attribution établies sur la base d'échantillonnages de jugement; il ne s'agit pas de montants de marchés puisque ces contrats sont des accords-cadres à bons de commande sans minimum ni maximum, d'un an reconductible trois fois. Critères de jugement: prix (55 %) — valeur technique (45 %) (déclinée en — pertinence des moyens humains dédiés: 40 points — pertinence du mode d'organisation logistique et matérielle mis en place pour l'exécution du marché: 60 points). Parution au JOUE: 2019/S 210-512305. Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Source: OJS 2020/S 097-230888 (2020-05-14)
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Région:
France Pays de la Loire Pays de la Loire Sarthe
Fournisseurs:
Artiste Emmanuel Putanier — SAS VitrailFrance Barbe Devaux SAS Chanoine Delaboudinière Ets Hatton Père & Fils Sarl le batimans Linconyl MCM PAVY Renaudin Gouhier
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils d'éclairage et lampes électriques Lampes et appareils d'éclairage Enseignes et plaques indicatrices lumineuses Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement de contrôle, de sécurité, de... Générateurs de signaux, séparateurs de... Maquettes Meubles (y compris les meubles de...