Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts)

Conseil départemental 13

Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-31. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-07 Avis de marché
2020-11-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bijoux
Numéro de référence: 2019-0688
Brève description:
Accord-cadre pour la fourniture de produits dérivés d'inspiration romaine ou provençale pour les boutiques des musées départementaux — 13200 Arles (treize lots distincts).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bijoux 📦
Code CPV supplémentaire: Café, thé et produits connexes 📦
Vins 📦
Huile d'olive 📦
Condiments et assaisonnements 📦
Lampes et appareils d'éclairage 📦
Bijoux 📦
Pièces de monnaie et médailles 📦
Verrerie 📦
Vaisselle 📦
Écharpes 📦
Jouets 📦
Instruments de musique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date limite de soumission: 2020-08-31 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322944
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 500 EUR HT et maximal de 4 000 EUR HT soit minimum 2 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT sur sa durée totale.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Thés, infusions et accessoires
Numéro du lot: 1
Brève description: Thés, infusions et accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximal sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.
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Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 500 EUR HT et maximal de 4 000 EUR HT soit minimum 2 000 EUR HT et maximum 16 000 EUR HT sur sa durée totale.
Intitulé du lot: Vins d'inspiration romaine
Numéro du lot: 2
Brève description: Vins d'inspiration romaine.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est passé pour un montant annuel minimal de 1 000 EUR HT et maximal de 8 000 EUR HT soit minimum 4 000 EUR HT et maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.
Intitulé du lot: Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine
Numéro du lot: 3
Brève description: Huiles d'olive et produits à base d'huile d'olive d'inspiration romaine.
Intitulé du lot: Gastronomie romaine
Numéro du lot: 4
Brève description: Gastronomie romaine.
Intitulé du lot: Lampes à huile romaines
Numéro du lot: 5
Brève description: Lampes à huile romaines.
Intitulé du lot: Bijoux d'inspiration romaine
Numéro du lot: 6
Brève description: Bijoux d'inspiration romaine.
Intitulé du lot: Monnaies et médailles
Numéro du lot: 7
Brève description: Monnaies et médailles.
Intitulé du lot: Verres romains antiques
Numéro du lot: 8
Brève description: Verres romains antiques.
Intitulé du lot: Céramiques romaines antiques
Numéro du lot: 9
Brève description: Céramiques romaines antiques.
Intitulé du lot: Écharpes d'inspiration provençale
Numéro du lot: 10
Brève description: Écharpes d'inspiration provençale.
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 8 000 EUR HT soit maximum 32 000 EUR HT sur sa durée totale.
Intitulé du lot: Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale
Numéro du lot: 11
Brève description: Jeux et jouets traditionnels d'inspiration provençale.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Cet accord-cadre est passé sans montant minimal et pour un montant annuel maximal de 5 000 EUR HT soit maximum 20 000 EUR HT sur sa durée totale.
Intitulé du lot: Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale
Numéro du lot: 12
Brève description: Instruments de musique en céramique d'inspiration provençale.
Description des renouvellements:
Les accords-cadres seront éventuellement reconduits au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de leur date de notification (ou de reconduction). Les accords-cadres pourront être éventuellement reconduits pour trois autres périodes annuelles, et ne pourront excéder quatre ans au total.
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Intitulé du lot: Bague d'aïe inspirée de la foire de Beaucaire
Numéro du lot: 13
Brève description: Bague d'aïe inspirée de la foire de Beaucaire.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Arles 13200.
13200 Arles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Marseille.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Mme Martine Vassal
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Cet accord-cadre sera exécuté par l'émission de bon de commande. L'accord-cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.departement13.fr — La remise des candidatures et des offres doit se faire exclusivement par voie électronique. La signature électronique n'est pas exigée. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret n
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
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— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral de Marseille 1
Adresse postale: place Félix Baret
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille 1
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Source: OJS 2020/S 132-322944 (2020-07-07)
Avis d'attribution de marché (2020-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 164 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 52 avenue de St-Just

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-18 📅
Date de publication: 2020-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 228-561428
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-322944
Numéro JO-S: 228

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Bague d'aïe inspirée de la Foire de Beaucaire
Brève description: Bague d'aïe inspirée de la Foire de Beaucaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: SARL Herbatica
Adresse postale: 235 rue des Lombards
Commune postale: Le Fayel
Code postal: 60680
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.herbatica.fr 🌏
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Nom: Atelier Bonillo
Adresse postale: 97 impasse des mimosas
Commune postale: Suze-la-Rousse
Code postal: 26790
Pays: Drôme 🏙️
Adresse Internet: http://www.atelier-bonillo.fr 🌏
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Arles Anticae Accessoires
Adresse postale: 12 rue Étienne-Dolet
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.arlesanticaeatelier.com 🌏
Nom: L'Atelier des verriers
Adresse postale: Route d'Eymet
Commune postale: Issigeac
Code postal: 24560
Pays: Haute-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.ateliersdesverriers.com 🌏
Nom: Mathias Fernandes
Adresse postale: 12 rue de la Goffie
Commune postale: Briatexte
Code postal: 81390
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.poteriedeluc.com 🌏
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Nom: Marie Picard
Adresse postale: 230 chemin de Pimprenelle
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://www.marie-picard.com 🌏
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille 1
Adresse postale: Place Félix-Baret
Source: OJS 2020/S 228-561428 (2020-11-18)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Bouches-du-Rhône
Fournisseurs:
Arles Anticae Accessoires Atelier Bonillo L'Atelier des verriers Marie Picard Mathias Fernandes SARL Herbatica
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Huiles et graisses animales ou végétales Huiles et graisses animales ou végétales brutes Huiles animales ou végétales Huiles végétales Huile d'olive Produits alimentaires divers Café, thé et produits connexes Condiments et assaisonnements Boissons, tabac et produits connexes