Achat de fournitures techniques (10 lots)

Ville de Nîmes

L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-08-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-12 Avis de marché
2019-07-31 Informations complémentaires
2019-08-08 Informations complémentaires
2019-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage
Numéro de référence: 19F015PA
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois 📦
Barres, tiges, fils et profilés pour la construction 📦
Serrurerie 📦
Quincaillerie 📦
Peintures et revêtements muraux 📦
Matériel électrique 📦
Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage 📦
Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Produits utilisés dans la construction 📦
Verre 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée Cedex 9. Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30—12:30 / 13:30 — 17:00
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-19 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334544
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la ville de Nîmes.
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Intitulé du lot: Bois
Numéro du lot: 01
Brève description:
Achat de diverses fournitures bois. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification. Le marché sera reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période d'un an.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
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Informations complémentaires:
Appel d'offres ouvert passé en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Intitulé du lot: Fer
Numéro du lot: 02
Brève description:
Achat de diverses fournitures en fer. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 03
Brève description:
Achat de diverses fournitures serrurerie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Quincaillerie
Numéro du lot: 04
Brève description:
Achat de diverses fournitures quincaillerie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 05
Brève description:
Achat de diverses fournitures de peinture. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Electricité et petit matériel
Numéro du lot: 06
Brève description:
Achat de diverses fournitures d'électricité et petit matériel. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Eclairage
Numéro du lot: 07
Brève description:
Achat de diverses fournitures d'éclairage. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 20 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 08
Brève description:
Achat de diverses fournitures de plomberie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Maçonnerie
Numéro du lot: 09
Brève description:
Achat de diverses fournitures de maçonnerie. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Vitrerie miroiterie et accessoires de pose
Numéro du lot: 10
Brève description:
Achat de diverses fournitures vitrerie miroiterie et accessoires de pose. L'accord cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nîmes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: DUM (document unique de marché); ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret), lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre); déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1).
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Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection: DUM; ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de Siret), déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations faisant l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
— liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: liste des principales fournitures effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prix revisables dans les conditions prévues au contrat. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Le délai global de paiement est de 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Achat de diverses fournitures bois. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse mail qu'ils ont indiquée sur la plateforme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: copie de sauvegarde, ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. A l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plateforme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Veillez à ce que votre navigateur Internet prenne en charge les plugins JAVA dans ses dernières versions. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses. Assistance plateforme de dématérialisation: pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Modalités de signature des documents: se reporter au règlement de consultation. Le marché sera signé électroniquement entre la Ville de Nîmes et l'attributaire du présent marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget principal de la ville de Nîmes section fonctionnement. Ce financement se fera pour partie sous forme d'autofinancement et pour partie par emprunt. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 136-334544 (2019-07-12)
Informations complémentaires (2019-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet: l'achat de fournitures techniques pour la Ville de Nîmes. La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de plomberie et de chauffage 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage — 1 rue du Colisée — Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00
Commune postale: Nîmes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-31 📅
Date de publication: 2019-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 149-367089
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334544
Numéro JO-S: 149
Source: OJS 2019/S 149-367089 (2019-07-31)
Informations complémentaires (2019-08-08)
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée — Horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 — 12:30/13:30 — 17:00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-08 📅
Date limite de soumission: 2019-08-26 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-382433
Numéro JO-S: 155
Source: OJS 2019/S 155-382433 (2019-08-08)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Colisée 2, 1e étage, 1 rue du Colisée Cedex 9, horaires d'ouverture du lundi au vendredi: 8:30 - 12:30/13:30 - 17:00

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-07 📅
Date de publication: 2019-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 218-534909
Numéro JO-S: 218

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
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Brève description:
Achat de diverses fournitures de peinture. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 40 000 EUR HT et sans maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: Électricité et petit matériel
Brève description:
Achat de diverses fournitures d'électricité et petit matériel. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 80 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Intitulé du lot: éclairage
Brève description:
Achat de diverses fournitures d'éclairage. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Achat de diverses fournitures de maçonnerie. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 10 000 EUR HT sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R.2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
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Brève description:
Achat de diverses fournitures vitrerie miroiterie et accessoires de pose. L'accord-cadre est conclu à bons de commande avec un montant minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum, ce montant est identique pour chaque période de reconduction.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R .2122-7 du code de la commande publique et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent contrat. Les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2019/S 218-534909 (2019-11-07)