Passation de marchés: Revêtements muraux en textile
>20 marchés publics archivés
Revêtements muraux en textile ont été achetés par des organisations telles que Cité du design, Communauté urbaine de Strasbourg et Conseil général de la Guadeloupe.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Teviloj, ACTM, Azur Scenic, Barem, Brosse et Charre, Legallais, Pacoret Version Originale, Point P, Prodesign et Promanet.
- Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)
- Mobilier (>20)
- Papier peint et autres revêtements (1)
- Revêtements muraux à base de papier ou de carton
- Revêtements muraux en textile ⬅️
- Revêtements de sol à base de papier ou de carton
Achats récents de revêtements muraux en textile en France
2026-03-26
Fourniture, pose et dépose des moquettes et des tissus, à caractère événementiels (spl alpexpo)
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la pose de moquettes et de tissus événementiels pour les manifestations et événements organisés au sein de la SPL ALPEXPO. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots: Lot n°1, fourniture et pose de moquettes évènementielles et le lot n°2, fourniture, pose, dépose et évacuation de tissus évènementiels. La SPL ALPEXPO accueille des évènements, réalise et coordonne des prestations pour le compte de ses clients, et produit ses propres manifestations. Les … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la pose de moquettes et de tissus événementiels pour les manifestations et événements organisés au sein de la SPL ALPEXPO. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots: Lot n°1, fourniture et pose de moquettes évènementielles et le lot n°2, fourniture, pose, dépose et évacuation de tissus évènementiels. La SPL ALPEXPO accueille des évènements, réalise et coordonne des prestations pour le compte de ses clients, et produit ses propres manifestations. Les … Voir la passation de marché »
2025-10-27
Achat de fournitures diverses pour les Services Techniques (Mairie de Plaisance du Touch)
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel Voir la passation de marché »
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel Voir la passation de marché »
2024-10-10
Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC Cité du design - Ecole... (EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design)
Le présent appel d'offres ouvert concerne la passation d'un accord cadre pour la fabrication et le montage sur site d'éléments de scénographie pour les expositions et l'accueil du public liés aux évènements organisés par l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, la Biennale Internationale Design Saint-Etienne Voir la passation de marché »
Le présent appel d'offres ouvert concerne la passation d'un accord cadre pour la fabrication et le montage sur site d'éléments de scénographie pour les expositions et l'accueil du public liés aux évènements organisés par l'EPCC Cité du design - Ecole supérieure d'art et design, la Biennale Internationale Design Saint-Etienne Voir la passation de marché »
2023-04-20
fourniture Et Pose De Moquettes Et Tissus Evenementiels (spl alpexpo)
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la pose de moquettes et de tissus événementiels pour les manifestations et événements organisés au sein de la Spl Alpexpo. L'Accord-Cadre est décomposé en 2 lots : Lot no1, fourniture et pose de moquettes événementielles et lot no2, fourniture, pose, dépose et évacuation de tissus événementiels.La Spl Alpexpo accueille des évènements, réalise et coordonne des prestations pour le compte de ses clients, et produit ses propres manifestations. Les … Voir la passation de marché »
le présent accord-cadre porte sur la fourniture et la pose de moquettes et de tissus événementiels pour les manifestations et événements organisés au sein de la Spl Alpexpo. L'Accord-Cadre est décomposé en 2 lots : Lot no1, fourniture et pose de moquettes événementielles et lot no2, fourniture, pose, dépose et évacuation de tissus événementiels.La Spl Alpexpo accueille des évènements, réalise et coordonne des prestations pour le compte de ses clients, et produit ses propres manifestations. Les … Voir la passation de marché »
2022-09-16
travaux De Restructuration Du Cinema " Grand Mercure " D'Elbeuf Sur Seine (Ville d'Elbeuf sur Seine)
le présent marché a pour objet des travaux de restructuration du cinéma " Grand Mercure " d'elbeuf sur Seine.Lieu d'exécution : Square R. Grimouin Sanson à Elbeuf sur Seine Voir la passation de marché »
le présent marché a pour objet des travaux de restructuration du cinéma " Grand Mercure " d'elbeuf sur Seine.Lieu d'exécution : Square R. Grimouin Sanson à Elbeuf sur Seine Voir la passation de marché »
2021-08-24
accord cadre fractionne sous forme de bons de commande : FOURNITURE D'Equipements et de mobilier pour le nouvel... (CH intercommunal Émile Durkheim)
accord cadre fractionne sous forme de bons de commande : FOURNITURE D'Equipements et de mobilier pour le nouvel etablissement du centre hospitalier intercommunal des 5 VALLEES (Moyenmoutier) Voir la passation de marché »
accord cadre fractionne sous forme de bons de commande : FOURNITURE D'Equipements et de mobilier pour le nouvel etablissement du centre hospitalier intercommunal des 5 VALLEES (Moyenmoutier) Voir la passation de marché »
2020-07-31
Marché de travaux: restauration du Grand Palais et du Palais de la découverte (Réunion des musées nationaux Grand Palais)
Le projet de restauration concerne le Grand Palais à Paris, dans le 8 arrondissement. Ce projet global sous maîtrise d'ouvrage de la RMN-GP et sous maîtrise d'œuvre de l'architecte en chef des monuments historiques concerne la restauration des façades et menuiseries extérieures, des balcons de la nef, pylônes et péristyle, ainsi que la restauration du Palais d'Antin. Voir la passation de marché »
Le projet de restauration concerne le Grand Palais à Paris, dans le 8 arrondissement. Ce projet global sous maîtrise d'ouvrage de la RMN-GP et sous maîtrise d'œuvre de l'architecte en chef des monuments historiques concerne la restauration des façades et menuiseries extérieures, des balcons de la nef, pylônes et péristyle, ainsi que la restauration du Palais d'Antin. Voir la passation de marché »
2019-07-23
Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les événements de l'EPCC Cité du design — École... (Cité du design)
Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations de types «événementiels» ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations spécifiques ne peuvent être précisées que lorsque le projet (expositions, scénographies, événements, conférence de presse, etc.) est défini. Voir la passation de marché »
Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations de types «événementiels» ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations spécifiques ne peuvent être précisées que lorsque le projet (expositions, scénographies, événements, conférence de presse, etc.) est défini. Voir la passation de marché »
2019-02-21
Dc6522ea6 travaux de reparation de l'ouvrage — renforcement go, de CVC et d'habillages textiles pour le bâtiment en... (Eurométropole de Strasbourg)
Appel d'offres ouvert passé en application de l'article 67 III du décret 2016-360 marché séparé ordinaire. Voir la passation de marché »
Appel d'offres ouvert passé en application de l'article 67 III du décret 2016-360 marché séparé ordinaire. Voir la passation de marché »
2018-10-12
Marché de fourniture de matériaux, comprenant 4 lots (Centre interdépartemental de gestion)
Accord-cadre à bons de commande, d'une durée de 1 an, renouvelable 2 fois. Sa durée maximale est de 3 ans. Il est fixé un maximum de dépenses sur 3 années pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, d'une durée de 1 an, renouvelable 2 fois. Sa durée maximale est de 3 ans. Il est fixé un maximum de dépenses sur 3 années pour chaque lot. Voir la passation de marché »
2017-05-03
Rénovation de l'hémicycle du Palais de l'Europe a Strasbourg (Conseil de l'Europe — Commission des marchés)
Rénovation de l'hémicycle du Palais de l'Europe à Strasbourg. Voir la passation de marché »
Rénovation de l'hémicycle du Palais de l'Europe à Strasbourg. Voir la passation de marché »
2017-02-24
Dc6522ea travaux de réparation de l'ouvrage — renforcement go, de CVC et d'habillages textiles pour le bâtiment en... (Eurométropole de Strasbourg)
La consultation comprend 3 lots. Marché séparé ordinaire marché séparé ordinaire. Voir la passation de marché »
La consultation comprend 3 lots. Marché séparé ordinaire marché séparé ordinaire. Voir la passation de marché »
2016-04-05
Fourniture de papeterie, d'articles de bureau et de consommables informatiques (Lycée Georges Brière)
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public relatif à la fourniture d'articles de papeterie et de bureau ainsi que des consommables informatiques destinés aux membres du groupement de commandes du lycée Georges Brière. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la passation d'un marché public relatif à la fourniture d'articles de papeterie et de bureau ainsi que des consommables informatiques destinés aux membres du groupement de commandes du lycée Georges Brière. Voir la passation de marché »
2016-01-22
Achat de matériaux, produits et outillages pour les services (Com d'agglo Châteauroux Métropole)
Achat de matériaux, produits et outillage à destination des services techniques. Se reporter à la description des lots. Voir la passation de marché »
Achat de matériaux, produits et outillage à destination des services techniques. Se reporter à la description des lots. Voir la passation de marché »
2016-01-18
Travaux de sécurisation et D'Amélioration DE L'Accessibilité DE L'Hémicycle et de ses tribunes et de leurs accès aux... (Sénat)
Le présent marché a pour objet des travaux de sécurisation et de mise en accessibilité de l'hémicycle du Sénat et de ses tribunes, ainsi que de leurs accès. date prévue de commencement des travaux: juin 2016. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet des travaux de sécurisation et de mise en accessibilité de l'hémicycle du Sénat et de ses tribunes, ainsi que de leurs accès. date prévue de commencement des travaux: juin 2016. Voir la passation de marché »
2015-07-15
Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC cité du design — école... (Cité du design)
Les travaux liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale internationale design Saint-Étienne sont répartis en 6 lots définis comme suit: — lot n° 1: menuiserie, — lot n° 2: serrurerie, — lot n° 3: plâtrerie/Peinture, — lot n° 4: textile scénique, — lot n° 5: verre/Miroir, — lot n° 6: construction décor. Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé. Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots. Voir la passation de marché »
Les travaux liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale internationale design Saint-Étienne sont répartis en 6 lots définis comme suit: — lot n° 1: menuiserie, — lot n° 2: serrurerie, — lot n° 3: plâtrerie/Peinture, — lot n° 4: textile scénique, — lot n° 5: verre/Miroir, — lot n° 6: construction décor. Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé. Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots. Voir la passation de marché »
2014-10-09
2014dfa7 et 2g - marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment pour la... (Ville de Paris)
Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment (faux-plafonds /Céramiques et produits connexes /Revêtements de sols souples et de murs en tissus /Polycarbonates, plastiques et dérivés) pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'établissement Public Paris Musées. Voir la passation de marché »
Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériaux de finition pour le bâtiment (faux-plafonds /Céramiques et produits connexes /Revêtements de sols souples et de murs en tissus /Polycarbonates, plastiques et dérivés) pour la Ville de Paris, le Département de Paris et l'établissement Public Paris Musées. Voir la passation de marché »
2013-01-11
Restructuration du centre hospitalier francois tosquelles sur le site de Saint Alban sur Limagnole (Centre hospitalier François Tosquelles)
Opération de restructuration du centre hospitalier François Tosquelles dont le projet principal porte sur la restructuration/réhabilitation :- de 51 lits d'hospitalisation- d'une pharmacie à usage intérieur- de services de soins et d'ergothérapie- d'un bloc médical- de la totalité de l'administration du centre hospitalier. Voir la passation de marché »
Opération de restructuration du centre hospitalier François Tosquelles dont le projet principal porte sur la restructuration/réhabilitation :- de 51 lits d'hospitalisation- d'une pharmacie à usage intérieur- de services de soins et d'ergothérapie- d'un bloc médical- de la totalité de l'administration du centre hospitalier. Voir la passation de marché »
2013-01-04
Construction du complexe cinematographique 6 salles "le melies" - lot 7 "fourniture et pose de revetements muraux... (Communauté agglomération Est Ensemble)
Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de revêtements muraux intérieurs textile absorbants constituant les prestations du lot 7 du marché de travaux portant sur l'opération de construction du complexe cinématographique 6 salles "Le Méliès". Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise en oeuvre de revêtements muraux intérieurs textile absorbants constituant les prestations du lot 7 du marché de travaux portant sur l'opération de construction du complexe cinématographique 6 salles "Le Méliès". Voir la passation de marché »
2012-08-24
Dcp2011c4 Travaux de construction du Pôle d'administration publique de Strasbourg (PAPS) et du Pôle de compétence en... (Communauté urbaine de Strasbourg)
Construction neuve d'un batiment tertiaire d'environ 14 000 m² SHO à R+5 abritant notamment 8 amphithéatres, des salles d'enseignement, une bibliothèque universitaire, des bureaux et une cafétéria. Structure en béton armé isolée par l'extérieur avec bardage bois. Bâtiment BBC avec niveau très performant pour le confort hygrothermique, acoustique et visuel. Chantier à faible impact environnemental. Voir la passation de marché »
Construction neuve d'un batiment tertiaire d'environ 14 000 m² SHO à R+5 abritant notamment 8 amphithéatres, des salles d'enseignement, une bibliothèque universitaire, des bureaux et une cafétéria. Structure en béton armé isolée par l'extérieur avec bardage bois. Bâtiment BBC avec niveau très performant pour le confort hygrothermique, acoustique et visuel. Chantier à faible impact environnemental. Voir la passation de marché »
2012-08-07
Appel d'offres ouvert relatif aux travaux de construction d'un Pôle culturel et d'une médiathèque au Plessis-Robinson (Ville du Plessis-Robinson)
Il s'agit d'un marché de travaux de construction d'un Pôle culturel et d'une médiathèque situé au Plessis-Robinson, d'une SHON de 10 695 m². Ce nouvel équipement culturel réunira au sein du même ouvrage plusieurs équipements: o une médiathèque, o un pôle musique actuelle o deux salles de cinéma, o une salle de théâtre, o une salle d'arts plastiques, o une salle de réception, o salle d'activités pluriculturelle, o zones de restauration, o pôle de sécurité, o accueil, administration générale, ... Ce marché … Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché de travaux de construction d'un Pôle culturel et d'une médiathèque situé au Plessis-Robinson, d'une SHON de 10 695 m². Ce nouvel équipement culturel réunira au sein du même ouvrage plusieurs équipements: o une médiathèque, o un pôle musique actuelle o deux salles de cinéma, o une salle de théâtre, o une salle d'arts plastiques, o une salle de réception, o salle d'activités pluriculturelle, o zones de restauration, o pôle de sécurité, o accueil, administration générale, ... Ce marché … Voir la passation de marché »
2012-07-10
Achat de matériaux destinés aux services municipaux (Ville de Créteil)
Achat de matériaux destinés aux services municipaux. Voir la passation de marché »
Achat de matériaux destinés aux services municipaux. Voir la passation de marché »
2012-05-24
Dcp2011c travaux de construction du Pôle d'administration publique de Strasbourg (PAPS) et du Pôle de compétence en... (Communauté urbaine de Strasbourg)
Construction neuve d'un batiment tertiaire d'environ 14 000 mètres carrés SHO à R+5 abritant notamment 8 amphithéatres, des salles d'enseignement, une bibliothèque universitaire, des bureaux et une cafétéria. Structure en béton armé isolée par l'extérieur avec bardage bois. Batiment BBC avec niveau très performant pour le confort hygrothermique, acoustique et visuel. Chantier à faible impact environnemental. Voir la passation de marché »
Construction neuve d'un batiment tertiaire d'environ 14 000 mètres carrés SHO à R+5 abritant notamment 8 amphithéatres, des salles d'enseignement, une bibliothèque universitaire, des bureaux et une cafétéria. Structure en béton armé isolée par l'extérieur avec bardage bois. Batiment BBC avec niveau très performant pour le confort hygrothermique, acoustique et visuel. Chantier à faible impact environnemental. Voir la passation de marché »
2012-04-03
Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau, timbres administratifs et produits de papeterie et d'emballage (Conseil général de la Haute Garonne)
Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau, timbres administratifs et produits de papeterie et d'emballage. Voir la passation de marché »
Acquisition de fournitures et petits matériels de bureau, timbres administratifs et produits de papeterie et d'emballage. Voir la passation de marché »
2011-07-07
Acquisition de fournitures diverses (Ville de Châteauroux)
Acquisition de fournitures diverses. Voir la passation de marché »
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2011-04-22
Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC Cité du design - école... (Cité du design)
— Lot n° 1 - menuiserie: Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 250 000 EUR (HT). — Lot n° 2 - serrurerie: Montant minimum annuel: 3 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT). — Lot n° 3 - plâtrerie/peinture: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). — Lot n° 4 - textile scénique: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). — Lot n° 5 - verre/Miroir: Montant minimum annuel: 1 000 EUR … Voir la passation de marché »
— Lot n° 1 - menuiserie: Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 250 000 EUR (HT). — Lot n° 2 - serrurerie: Montant minimum annuel: 3 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT). — Lot n° 3 - plâtrerie/peinture: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). — Lot n° 4 - textile scénique: Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT); Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT). — Lot n° 5 - verre/Miroir: Montant minimum annuel: 1 000 EUR … Voir la passation de marché »
2011-04-14
Fourniture, livraison et installation de mobiliers dans les collèges de la Guadeloupe et ses dépendances (Conseil général de la Guadeloupe)
Fourniture, livraison et installation de mobiliers dans les collèges de la Guadeloupe et ses dépendances. Voir la passation de marché »
Fourniture, livraison et installation de mobiliers dans les collèges de la Guadeloupe et ses dépendances. Voir la passation de marché »
2011-04-13
Fourniture, livraison et installation de mobiliers dans les collèges départementaux et les dépendances (Conseil général de la Guadeloupe)
Fourniture, livraison et installation de mobiliers dans les collèges départementaux et les dépendances. Voir la passation de marché »
Fourniture, livraison et installation de mobiliers dans les collèges départementaux et les dépendances. Voir la passation de marché »
2010-10-08
Travaux de construction de musées (Communauté d’agglomération du pays de Meaux)
Travaux de construction du Musée de la Grande Guerre - muséographie. L'appel d'offres ouvert concerne, dans le cadre de la construction du Musée de la Grande Guerre à Meaux, les travaux d'aménagement (travaux et fournitures) muséographique du Musée de la Grande Guerre soit environ 2 900 m² SHON d'aménagements muséographiques. Voir la passation de marché »
Travaux de construction du Musée de la Grande Guerre - muséographie. L'appel d'offres ouvert concerne, dans le cadre de la construction du Musée de la Grande Guerre à Meaux, les travaux d'aménagement (travaux et fournitures) muséographique du Musée de la Grande Guerre soit environ 2 900 m² SHON d'aménagements muséographiques. Voir la passation de marché »
2010-03-02
Sièges de théâtre (Ville de Clermont-Ferrand)
Rénovation de la Maison de la Culture. Remplacement des sièges et revêtements de sols et murs textiles collés de la salle Jean Cocteau. Marchés ordinaires séparés. Voir la passation de marché »
Rénovation de la Maison de la Culture. Remplacement des sièges et revêtements de sols et murs textiles collés de la salle Jean Cocteau. Marchés ordinaires séparés. Voir la passation de marché »
2009-10-24
Revêtements muraux en textile (CAF de l'Essonne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Acquisition et livraison de fournitures de bureau. La consultation concerne l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de papier, de cartouches d'encre, d'enveloppes, d'accessoires de bureau et de papier thermique. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Acquisition et livraison de fournitures de bureau. La consultation concerne l'acquisition et la livraison de fournitures de bureau, de papier, de cartouches d'encre, d'enveloppes, d'accessoires de bureau et de papier thermique. Voir la passation de marché »
2009-07-10
Travaux de construction (Association hopitaux privés de Metz (HPMetz))
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés de travaux tous corps d'état pour la construction de l'Hôpital Robert Schuman. L'opération porte sur la construction d'un Hôpital de 399 lits, postes et places pour une surface de 38 608 m² SDO. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marchés de travaux tous corps d'état pour la construction de l'Hôpital Robert Schuman. L'opération porte sur la construction d'un Hôpital de 399 lits, postes et places pour une surface de 38 608 m² SDO. Voir la passation de marché »
2008-10-18
Travaux de restructuration (Ville de Bordeaux)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Bibliothèque Bordeaux Mériadeck. Travaux de requalification et extension. Remise à niveau du système de sécurité incendie de la Bibliothèque. Réaménagement des anciens locaux de numéricable destinés à accueillir des associations liées à la bibliothèque au niveau rez-de-dalle. Réaménagement des locaux catalogage et préparation des expositions au niveau rez-de-rue. Réaménagement du hall au rez-de-rue et rez-de-dalle et sa mise en conformité par … Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Bibliothèque Bordeaux Mériadeck. Travaux de requalification et extension. Remise à niveau du système de sécurité incendie de la Bibliothèque. Réaménagement des anciens locaux de numéricable destinés à accueillir des associations liées à la bibliothèque au niveau rez-de-dalle. Réaménagement des locaux catalogage et préparation des expositions au niveau rez-de-rue. Réaménagement du hall au rez-de-rue et rez-de-dalle et sa mise en conformité par … Voir la passation de marché »
2008-10-04
Travaux de construction (Commune de Bayonne)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'entretien, d'amenagement et de construction des bâtiments communaux et autres immeubles affectés aux Services Municipaux. Marché séparé. En principe, les travaux de grosses réparations, d'améliorations, et les travaux neufs à exécuter dans les propriétés communales ne font pas partie du marché. L'entrepreneur ne saurait donc les revendiquer. Toutefois l'administration pourra, si elle le juge utile, les lui confier. Voir la passation de marché »
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Travaux d'entretien, d'amenagement et de construction des bâtiments communaux et autres immeubles affectés aux Services Municipaux. Marché séparé. En principe, les travaux de grosses réparations, d'améliorations, et les travaux neufs à exécuter dans les propriétés communales ne font pas partie du marché. L'entrepreneur ne saurait donc les revendiquer. Toutefois l'administration pourra, si elle le juge utile, les lui confier. Voir la passation de marché »