Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC cité du design — école supérieure d'art et design

Cité du design

Les travaux liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale internationale design Saint-Étienne sont répartis en 6 lots définis comme suit:
— lot n° 1: menuiserie,
— lot n° 2: serrurerie,
— lot n° 3: plâtrerie/Peinture,
— lot n° 4: textile scénique,
— lot n° 5: verre/Miroir,
— lot n° 6: construction décor.
Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.
Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-15	Avis de marché
2015-12-21	Informations complémentaires
2015-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de décoration
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-IV-1, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret n° 2006-975 du 1.8. 2006).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de décoration 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du Design
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-14 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-251515
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Renseignements administratifs: EPCC cité du design — école supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon. 42000 Saint-Étienne. Tél. +33 477499591 Fax: +33 477497471. unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux liés à l'organisation des évènements de l'EPCC dont la Biennale internationale design Saint-Étienne sont répartis en 6 lots définis comme suit:

— lot n° 1: menuiserie,

— lot n° 2: serrurerie,

— lot n° 3: plâtrerie/Peinture,

— lot n° 4: textile scénique,

— lot n° 5: verre/Miroir,

— lot n° 6: construction décor.

Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.

Une même entreprise pourra répondre à un ou plusieurs lots.

Numéro du lot: 1
Brève description: Menuiserie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plâtrerie/peinture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Textile scénique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Verre/miroir.
Numéro du lot: 6
Brève description: Construction décor.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 15FT-0104-S

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les accords-cadres seront traités à prix unitaires au regard des quantités réellement mises en œuvre.

Les paiements des prestations, seront effectués conformément au code des marchés publics.

Financement de l'opération sur les fonds propres de l'EPCC cité du design — école supérieure d'art et design.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique % (60)
2. Coût de la prestation % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002352100012
Contact
Point de contact: le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: EPCC cité du design — école supérieure d'art et design

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15FT-0104-S
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Renseignements administratifs:

EPCC cité du design — école supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon.

42000 Saint-Étienne.

Tél. +33 477499591 Fax: +33 477497471.

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Lyon

184 rue Duguesclin

69433 Lyon, Cedex 03.

tél. +33 478141010 — fax: +33 478141065.

greffe.ta-lyon@juradm.fr

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L. 521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat. Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L. 521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative (article L. 521-3 du Cja). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L. 551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2015/S 137-251515 (2015-07-15)

Informations complémentaires (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-21 📅
Date limite de soumission: 2016-01-10 📅
Date de publication: 2015-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-453366
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-251515
Numéro JO-S: 249
Source: OJS 2015/S 249-453366 (2015-12-21)

Avis d'attribution de marché (2015-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 249-453752
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP Annonce no 15-109957, mise en ligne le 16.7.2015 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-12 📅
Nom: SAS Ranchoux et Ranc
Adresse postale: 21 rue Victor Grignard
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000

2️⃣
Nom: Orsat
Adresse postale: 84 rue Franklin
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

3️⃣
Nom: Pacoret Version Originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune

4️⃣
Nom: Barem
Adresse postale: rue Georges Bizet, Parc européen d'entreprises
Commune postale: Riom
Code postal: 63200

5️⃣
Nom: Somobi
Adresse postale: ZI la Silardiere
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500

6️⃣
Nom: Actm
Adresse postale: 2 rue Michel Rondet
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700

7️⃣
Nom: SAS Rozieres
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière

8️⃣
Adresse postale: rue Georges Bizet, parc européen d'entreprises

9️⃣
Nom: Clemente SA
Adresse postale: 16 rue Jean Sebastien Bach

1️⃣0️⃣
Nom: Petrus Cros SN
Adresse postale: ZI DORIAN 7 rue Basse-Ville BP 55
Commune postale: Firminy Cedex
Code postal: 42702

1️⃣1️⃣
Nom: Teviloj
Adresse postale: 26 rue Victor Faugier
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Nom: Volver
Adresse postale: 1154 route de la Grave
Commune postale: Carros
Code postal: 06510

1️⃣4️⃣
Nom: SARL affaires a suivre
Adresse postale: 12 rue Lavoisier
Commune postale: Saint-Etienne

1️⃣5️⃣
Nom: espace et CIE SAS
Adresse postale: 2 chemin du Génie
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200

1️⃣6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président
Source: OJS 2015/S 249-453752 (2015-12-21)

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