Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les évènements de l'EPCC Cité du design - école supérieure d'art et design

Cité du design

— Lot n° 1 - menuiserie:
Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT);
Montant maximum annuel: 250 000 EUR (HT).
— Lot n° 2 - serrurerie:
Montant minimum annuel: 3 000 EUR (HT);
Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).
— Lot n° 3 - plâtrerie/peinture:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT);
Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
— Lot n° 4 - textile scénique:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT);
Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).
— Lot n° 5 - verre/Miroir:
Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT);
Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).
— Lot n° 6 - construction décor:
Montant minimum annuel: 3 000 EUR (HT);
Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-22	Avis de marché
2011-11-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction spécialisés divers
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-IV-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).L'ensemble de l'opération est traité en lots séparés attribués à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.Dans le cas où un accord cadre est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord cadre.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction spécialisés divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-22 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 81-133159
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Renseignements administratifs: EPCC Cité du design, école supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon. 42000 Saint-Étienne, FRANCE. Tél: +33 477499591. Fax: +33 477213754. Web: http://www.citedudesign.com. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Lot n° 1 - menuiserie:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR (HT);

Montant maximum annuel: 250 000 EUR (HT).

— Lot n° 2 - serrurerie:

Montant minimum annuel: 3 000 EUR (HT);

Montant maximum annuel: 100 000 EUR (HT).

— Lot n° 3 - plâtrerie/peinture:

Montant minimum annuel: 1 000 EUR (HT);

Montant maximum annuel: 200 000 EUR (HT).

— Lot n° 4 - textile scénique:

— Lot n° 5 - verre/Miroir:

Montant maximum annuel: 50 000 EUR (HT).

— Lot n° 6 - construction décor:

Numéro du lot: 1
Brève description: Menuiserie.
Numéro du lot: 2
Brève description: Serrurerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Plâtrerie/peinture.
Numéro du lot: 4
Brève description: Textile scénique.
Numéro du lot: 5
Brève description: Verre/mirroir.
Numéro du lot: 6
Brève description: Construction décor.
Quantité ou étendue:

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 40-IV-1°, 57 à 59 et 76 du code des marchés publics. (décret n° 2006-975 du 1.8.2006).

L'ensemble de l'opération est traité en lots séparés attribués à un titulaire unique ou à un groupement d'entreprises. Un même candidat peut participer à plusieurs groupements mais ne peut être mandataire de plusieurs groupements.

Dans le cas où un accord cadre est attribué à un groupement, celui-ci devra impérativement revêtir la forme d'un groupement solidaire lors de l'attribution de l'accord cadre.

Numéro de référence: 11ft-0010-Z

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, dûment remplie et signée (formulaire DC1 "lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants" ou tout document équivalent),

— une déclaration du candidat complété par le candidat individuel ou, en cas de candidature groupée, par chacun des membres du groupement (formulaire DC2 "déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement"; ou tout document équivalent),

— si le candidat n'utilise pas le formulaire DC2, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics, une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics au titre des dispositions des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005,

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet (s'il n'est pas rédigé en langue française, le jugement doit être accompagné d'une traduction certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté),

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent accord cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— une attestation d'assurance en responsabilité civile.

Capacité technique et professionnelle:

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— une liste des travaux exécutés par le candidat au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les accords cadres seront traités à prix unitaires au regard des quantités réellement mises en oeuvre.

Les paiements des prestations, seront effectués conformément au code des marchés publics.

Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront payées par mandat administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des demandes d'acompte.

Procédure
Nombre maximal d’opérateurs de l’accord-cadre: 4
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique % (60)
2. Coût de la prestation % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du design
Contact
Point de contact: Vincent Maurice, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: EPCC Cité du design, école supérieure d'art et design

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ft-0010-Z
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics.

Renseignements administratifs:

EPCC Cité du design, école supérieure d'art et design, 3 rue Javelin Pagnon.

42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Tél: +33 477499591. Fax: +33 477213754.

Web: http://www.citedudesign.com.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Lyon.

184 rue Duguesclin

69433 Lyon Cedex 03, FRANCE.

Tél: +33 478141010, fax: +33 478141065.

greffe.ta-lyon@juradm.fr

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le Tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'Article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même Tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2011/S 081-133159 (2011-04-22)

Avis d'attribution de marché (2011-11-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-03 📅
Date de publication: 2011-11-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 213-347007
Se réfère à l'avis: 2011/S 81-133159
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur www.loire.fr/e-marchespublics. Annonce n° 239, BOAMP 83 A. Annonce n° 285, BOAMP 83 B du 28.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.11.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur de la note méthodologique (60)
2. Coût de la prestation (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-15 📅
Nom: Brosse et Charre
Adresse postale: 13 chemin Tremolin
Commune postale: Saint-Martin-la-Plaine
Code postal: 42800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Brunon
Adresse postale: 13 bis rue de la Croix de Mission
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42100

3️⃣
Nom: SARL Orsat
Adresse postale: 84 rue Franklin
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120

4️⃣
Nom: Ranchoux et Ranc
Adresse postale: 21 rue Victor Grignard
Code postal: 42000

5️⃣
Nom: Barem
Adresse postale: rue Georges Bizet parc européen d'entreprises
Commune postale: Riom
Code postal: 63200

6️⃣
Nom: Prelud
Adresse postale: ZA La Varenne
Commune postale: Corgoloin
Code postal: 21700

7️⃣
Nom: Rozieres SAS
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière

8️⃣
Nom: Realinox
Adresse postale: 5 rue Victorin Delauzun

9️⃣
Nom: Clemente
Adresse postale: 16 rue Jean Sébastien Bach

1️⃣0️⃣
Nom: Force DG
Adresse postale: 67 bis boulevard Pierre Jeannon
Commune postale: Saint-Chamond
Code postal: 42400

1️⃣1️⃣
Nom: Court Bâtiment
Adresse postale: 6 rue des Rochettes

1️⃣2️⃣
Nom: Teviloj
Adresse postale: 26 rue Victor Faugier
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: Volver SARL Cityloc
Adresse postale: Za La Grave 1154 route de la Grave
Commune postale: Carros
Code postal: 06510

1️⃣5️⃣
Nom: Azur Scenic
Adresse postale: 265 route de la Baronne
Commune postale: Saint-Jeannet
Code postal: 06640

1️⃣6️⃣
Nom: Reyvisol Reymondon SAS
Adresse postale: 62 rue de la République BP 75
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42502

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: SARL Affaire à Suivre
Adresse postale: 12 rue Lavoisier

1️⃣9️⃣
Nom: Tip Top Wood
Adresse postale: 18 rue Emile Reymond

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

69433 Lyon Cedex 03

Tél.: +33 478141010 - fax: +33 478141065.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

Dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique qui interrompt le cours de ce délai. Les candidats ont aussi la possibilité de saisir le tribunal administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de ladite décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du code de justice administrative (CJA). L'article L.521-1 du CJA permet aussi de demander la suspension desdites décisions avant la signature du contrat.le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale s'il est saisi en vertu de l'article L.521-2 du CJA. Ce juge peut aussi ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative(article L.521-3 du CJA). Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut aussi être contestée devant le même tribunal, en vertu de l'article L.551-1 du CJA. Les candidats évincés de la conclusion d'un marché public peuvent former devant ce même juge un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires; que ce recours doit être exercé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation.

Source: OJS 2011/S 213-347007 (2011-11-03)

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