Fabrication et montage sur site d'éléments de scénographie pour les événements de l'EPCC Cité du design — École supérieure d'art et design

Cité du design

Les prix des prestations applicables seront extraits du bordereau de prix de chaque lot. Ils seront appliqués aux quantités réellement commandées. Cependant, certaines prestations de types «événementiels» ne seront pas représentées dans le bordereau de prix et feront l'objet d'une consultation spécifique. En effet, certaines prestations spécifiques ne peuvent être précisées que lorsque le projet (expositions, scénographies, événements, conférence de presse, etc.) est défini.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Cité du design

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier et équipements divers › Équipements d'exposition
• Papier peint et autres revêtements › Revêtements muraux en textile
• Quincaillerie › Serrurerie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-23	Avis de marché
2020-01-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements d'exposition
Numéro de référence: 19ft-0136-P
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements d'exposition 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Serrurerie 📦
Revêtements muraux en textile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cité du Design
Adresse postale: 3 rue Javelin Pagnon
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.citedudesign.com 🌏
Courrier électronique: commande.publique@citedudesign.com 📧
Téléphone: +33 477478800 📞
Fax: +33 477497471 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-350921
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiserie
Numéro du lot: 1
Brève description: Cf. DCE.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prendra effet à compter de la date de sa notification pour une durée ferme de 1 an. L'accord-cadre sera reconductible pour la même durée de 1 année, tacitement 3 fois, mais sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 années.

Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Textile scénique
Numéro du lot: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20002352100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr — En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, Tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Source: OJS 2019/S 143-350921 (2019-07-23)

Avis d'attribution de marché (2020-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Valeur totale du marché: 182 446 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2020-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 023-050297
Se réfère à l'avis: 2019/S 143-350921
Numéro JO-S: 23

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-10 📅
Nom: Brosse et Charre
Adresse postale: ZA les Fraries
Commune postale: Saint-Paul-en-Jarez
Code postal: 42740
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 101 100 EUR 💰
Nom: Pacoret Version Originale
Adresse postale: 5 rue Eugène Beaune
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Valeur totale du marché: 100 550 EUR 💰
Nom: SAS Rozières
Adresse postale: 5 rue Roger Rivière
Valeur totale du marché: 11 000 EUR 💰
Nom: Art de Fer
Adresse postale: ZA les Barraudes
Commune postale: Saint-Genest-Lerpt
Code postal: 42530
Valeur totale du marché: 25 600 EUR 💰
Nom: Bory Alex Métallerie Menuiserie
Adresse postale: ZA Les Epalits
Commune postale: Saint-Romain-le-Puy
Code postal: 42610
Valeur totale du marché: 16248.55 EUR 💰
Nom: Actm
Adresse postale: 2 rue Michel Rondet
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Valeur totale du marché: 22 375 EUR 💰
Nom: Teviloj
Adresse postale: 26 rue Victor Faugier
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 25 339 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administrative, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 3, tél.: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr

Source: OJS 2020/S 023-050297 (2020-01-30)

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