Achats récents de véhicules de transport de patients en France
2023-09-29amenagements de vehicules (vtu - vSS - vatl) (SDIS)
les prestations concernent l'aménagement de véhicules d'ateliers (Vatl) pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime.Les prestations feront l'objet d'accords-cadres fractionnés à bons de commande avec uniquement un maximum établi en valeur en application des articles L.2125-1 1, R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum des commandes par période est fixé au cahier des clauses administratives …
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2023-02-14prestation D'Hébergement Temporairement Non Médicalisé (Hotel Hospitalier) Et Prestation Type Navette Pour Centre... (Centre hospitalier de Cayenne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Ces prestations sont cadrées par les textes règlementaires suivants, qui précisent le régime de l?hébergement temporaire non médicalisé ainsi que les conditions d?application de ce régime :- arrêté du 8 octobre 2021 précisant les …
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2019-02-08Location de véhicules sanitaires (CHU Amiens Picardie)
La procédure de consultation utilisé est l'appel d'offres ouvert en application des articles 25-I-1 et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Conformément aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande. Le marché est décomposé en 2 lots à savoir:
— lot nº 1: location ambulances type A,
— lot nº 2: location de Véhicule sanitaire léger de catégorie D (VSL).
Les prestations faisant l'objet de ce …
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2018-07-03Prestations de transports terrestres de patient à la charge des établissements du Groupement Hospitalier de... (CHU Amiens Picardie)
Le présent marché a pour objet d'assurer les transferts inter-établissement et intra-établissement de patients hospitalisés dont le transport a été prescrit par l'un des établissements constituant le Groupement hospitalier de territoire Somme Littoral Sud.
Le marché est décomposé en cinq cahiers communs à l'ensemble des établissements.
Le marché est un accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande, sans minimum, sans maximum en volume, valeur ou quantité (article 4 de l'ordonnance nº …
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