achats de véhicules sanitaires

Ctre hospitalier unvt Grenoble

achats de véhicules sanitaires (3 lots)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-11.

Qui ?

• Ctre hospitalier unvt Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Véhicules de secours › Véhicules à usage paramédical › Véhicules de transport de patients

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-11	Avis de marché

Avis de marché (2022-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport de patients
Numéro de référence: 2022E158_a_2022E160
Brève description: achats de véhicules sanitaires (3 lots)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport de patients 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de transport de patients 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476766859 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2065880&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2065880&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-11 📅
Date limite de soumission: 2022-09-15 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-382942
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum avec un maximum annuel fixé à 350 000 euros

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: achat d'ambulances
Numéro du lot: 1
Brève description: achat d'ambulances :- type C L3h2 ; - type C L2h2 pédiatrique
Valeur estimée hors TVA: 1 050 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

il s'agit d'un accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du contrat, reconductible trois fois par période d'un an chacune

Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum avec un maximum annuel fixé à 350 000 euros

Intitulé du lot: achat d'ambulances cellule carrée de réanimation UMH type C
Numéro du lot: 2
Brève description: achat d'ambulances cellule carrée de réanimation UMH type C
Intitulé du lot: achat de véhicules légers médicalisés et de liaison
Numéro du lot: 3
Brève description:

achat de véhicules légers médicalisés et de liaison :- véhicules légers médicalisés transmission intégrale ;- véhicules légers de liaison transmission intégrale type SUV

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: chu Grenoble-Alpes -Site nord - boulevard de la Chantourne - 38700 la tronche

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: information donnée à titre informatif, Louverture des plis n'étant pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Point de contact: Cellule des Marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2065880&orgAcronyme=x7c 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2065880&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

il s'agit d'un besoin récurrent qui est relancé tous les 4 ans environ afin d'avoir une continuité de marché

les candidats peuvent soumissionner via le Dume.La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoiradjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer satransformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'OpérationEst financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payéesdans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiementéquivalentes.conformément à l'article R.2161-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur ne peut négocieravec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droitd'examiner les offres avant les candidatures

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voies et délais des recours dont dispose le candidat : -Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvantêtre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, etpouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert auxconcurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contratest rendue publique. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat

Source: OJS 2022/S 135-382942 (2022-07-11)

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