2023-10-04fourniture de denrees alimentaires durables pour le ght haute-bretagne (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec maximum exprimé en valeur pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Le marché public est mono-attributaire pour l'ensemble des lots. Le marché public est …
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2023-09-29fourniture de denrées alimentaires au groupement de commandes Ville de Besançon / Centre Communal d'action Sociale (C.C.A.S.) (Ville de Besançon)
le présent marché a pour objet la sélection de prestataires pour la fourniture de denrées alimentaires pour les besoins des membres du groupement de commandes Ville de Besançon/Centre communal d'action sociale dont la Ville de Besançon est le coordonnateur au stade de la passation du marché.Montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 691350.0 Euro(S) (H.T.).Accord-Cadre exécuté par émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Prestations réglées par des prix …
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2023-09-28fournitures de pains et viennoiseries pour le Ght Drôme Ardèche Vercors (Centre hospitalier de Valence)
la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Csp . L'Établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.La présente consultation concerne le Gcs Restauration Nord-Drôme (Gcs Rnd), les centres hospitaliersde Crest, Drôme Vivarais, Tournon et le Centre hospitalier Intercommunal Vercors Isère.--Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° …
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2023-09-26fournitures de denrées alimentaires (SDIS 44)
fourniture de denrées alimentaires pour le restaurant du siège social du SDIS 44, 12 rue Arago 44243 la chapelle sur erdre. Prestations réparties en 11 lots. Accord cadre mono attributaire. Durée de 1 an, reconductible tacitement 3 fois. Montant minimum/an : Cf. Lots - montant maximum/an : Cf. Lots Les variantes ne sont pas autorisées
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2023-09-01Fourniture De Denrees Alimentaires Famille Homogene : Patisseries (Association hospitalière de Sainte-Marie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
- Lot 1 Pâtisseries 3ème gamme : Minimum Ht : 5 540,00 EUR HT Maximum Ht : 27 700,00 EUR HT
- Lot 2 Pâtisseries 3ème gamme glacées : Minimum Ht : 57,00 EUR HT Maximum Ht : 284,00 EUR HT
les …
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2023-08-31acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville... (Ville de Tarbes)
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 8 lots suivants.29 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure d'appels d'offres ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les …
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2023-08-31acquisition De Denrees Alimentaires Pour Le Groupement De Commandes Entre La Ville De Tarbes Et Le Ccas De La Ville De Tarbes (Ville de Tarbes)
les prestations globales sont réparties en 51 lots ; La présente consultation ne concerne que les 29 lots suivants.8 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure adaptée ouverte ; 14 autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, en procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations …
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