fournitures de pains et viennoiseries pour le Ght Drôme Ardèche Vercors

Centre hospitalier de Valence

la présente consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (Ght) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R.6132-16 du Csp . L'Établissement support revêt la qualité de pouvoir adjudicateur.La présente consultation concerne le Gcs Restauration Nord-Drôme (Gcs Rnd), les centres hospitaliersde Crest, Drôme Vivarais, Tournon et le Centre hospitalier Intercommunal Vercors Isère.--Le marché est un accord-cadre à bon de commande au sens du 1° de l'article L2125-1 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre est sans minimum mais avec un maximum de 900 000 euro(s) Ht annuel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-10-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-09-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lounge Industrie

Qui ?

• Centre hospitalier de Valence

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Croissants
• Produits de panification › Pain
• Produits de panification › Petits pains

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2023-09-28	Avis de marché
2023-10-03	Informations complémentaires
2023-10-18	Informations complémentaires
2023-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2023-09-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier de Valence
Adresse postale: 179 boulevard maréchal juin, Direction Achats
Code postal: 26953
Commune postale: Valence
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
Courrier électronique: secdatel@ch-valence.fr 📧
Téléphone: +33 475757223 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-28 📅
Date limite de soumission: 2023-10-27 📅
Date de publication: 2023-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 190-595469
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm -Questions complémentaires en cours de consultation :D'Éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées sur le profil acheteur du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-valence.fr/marches-publics/ . Ces questions peuvent être posées par les candidats au plus tard huit jours calendaires avant la date limite de réception des offres.---l'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.---tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se feront via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ne sera admis durant ces périodes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 656 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: restauration Nord-Drôme (Gcs Rnd), le Ch de Crest, le Ch Drôme Vivarais, le Ch de Tournon sur Rhône
Numéro du lot: 1
Brève description: gcs Rnd, Ch de Crest, Ch Drôme Vivarais, Ch de Tournon sur Rhône
Valeur estimée hors TVA: 1 468 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

le marché comprend 3 (trois) reconductions tacites sans que la durée ne puisse excéder 4 (quatre) ans

Intitulé du lot: centre Hospitalier Intercommunal Vercors Isère
Numéro du lot: 2
Brève description: centre Hospitalier Intercommunal Vercors Isère
Valeur estimée hors TVA: 188 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

a)Candidature service Dume :*Formulaire De Candidature Dematerialisee Dume(Comportant les renseignements relatifs à la forme de la candidature, pouvoir du signataire, chiffre d'affaires, effectifs du candidat)*capacite Technique Et Professionnelle Du CandidatListe des références du candidat exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Ces références devront être prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.*capacite Economique Et Financiere Du CandidatPreuve d'une assurance de responsabilité civile valable pour l'année civile en cours au moment de l'aapc.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet de la présente procédure.B)candidature Classique :*Lettre de candidature dûment complétée Formulaire Dc1*Déclaration du candidat Formulaire Dc2Téléchargeables sur : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4*Si groupement copie du pouvoir du mandataire*copie du/des jugements en cas de redressement judiciaire*copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature à hauteur de l'opération considérée.*déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique (exclusions de plein droit) concernant les interdictions de soumissionner*capacite Technique Et Professionnelle Du CandidatListe des références du candidat exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Ces références devront être prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat.*capacite Economique Et Financiere Du CandidatPreuve d'une assurance de responsabilité civile valable pour l'année civile en cours au moment de l'aapc.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet de la présente procédure

Situation économique et financière:

c)Documents A Fournir Au Titre De L'OffreIl est impératif de fournir un dossier complet, entièrement conforme aux exigences du règlement et du dossier de consultation.*le Ccp valant Acte d'engagement renseigné intégralement par la personne ayant le pouvoir d'engager la société en termes de marchés publics ou mandataire du groupement- si groupement fournir en annexe la répartition détaillée et le montant correspondant aux prestations de chacun des membres*le Bpu renseigné intégralement (Annexe 1)*les annexes 3 et 4 du Ccp renseignées intégralement.*l'annexe 3 du Rc renseignée intégralement.*un Mémoire Technique Exposant Les Différents éléments De L'Offre Et Les Modalités D'Exécution De La Prestation Objet Du Marche. Il comprendra les éléments suivants :-Un organigramme indiquant précisément l'organisation envisagée par le groupement, avec identification des personnes désignées pour assurer la mission : Cv avec identité, diplôme, expérience professionnelle notamment dans les missions d'atmo d'établissements de santé ou médico sociaux ;-Un mémoire technique de 12 pages maximum (6 feuilles recto verso) :Précision/Détail des contenants utilisés pour la livraison (type, nombre de pains par contenant, recyclage, etc.)l'organisation du laboratoire de production,l'organisation des livraisons,les mesures mises en place pour sécuriser les livraisons,les moyens mis en oeuvre pour le respect des règles sanitaires,les moyens mis en oeuvre pour le respect environnementaletc

Capacité technique et professionnelle:

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournituresle candidat devra produire un échantillonnage des produits, conformément au descriptif de l'article 9.4 du règlement de la consultation.Aux fins d'identification, chaque échantillon devra comporter :-La référence du marché-la raison sociale du candidat-la référence du produit (type de produit)les échantillons devront être livrés franco de port et d'emballages. Ils devront parvenir au Centre Hospitalier de Valence - service des cuisines - 179 Boulevard Maréchal juin - 26953 Valence Cedex 9, le 17 octobre avant 10 H, dans les conditions d'hygiène indispensables aux denrées alimentaires. La commission préparatoire au choix se réunira le 17 octobre 2023 à 10 Heures pour évaluer les échantillons.Le refus de présentation d'échantillons complets aux lieux et dates fixés, entrainera la non-conformité de l'offre.La liste des échantillons signés par le candidat, reprenant la référence de chaque article pour permettre leur identification, sera également jointe dans le colis.L'établissement coordonnateur se réserve le droit de demander des échantillons supplémentaires pour pouvoir effectuer tous types d'essais.Les pièces insuffisamment cuites ou brulées, ou mal brossées, ou portant des traces de fleurage ou repassées au four seront rejetées avec remplacement immédiat à la charge du titulaire et ce pour toute la durée du marché

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

groupement d'opérateurs économiques : Le centre hospitalier de Valence, en sa qualité de pouvoir adjudicateur, exigera au moment de l'attribution du marché que le groupement revête la forme d'un groupement d'entreprises conjointes avec désignation d'un mandataire commun. Le mandataire commun sera solidaire pour l'exécution du marché public. Il devra donc posséder toutes les capacités techniques et financières pour assurer la responsabilité d'un tel engagement. La personne publique souhaite ainsi se prémunir contre les risques d'une défaillance éventuelle de l'un des membres du groupement sur toute la durée du marché.---il est interdit aux candidats de présenter pour ce marché plusieurs candidatures en agissant à la fois :-en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ;-en qualité de membre de plusieurs groupements.---financement sur le budget exploitationpaiement conformément au code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable et insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 05
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26260013300082
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/accueil.htm 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 190-595469 (2023-09-28)

Informations complémentaires (2023-10-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-03 📅
Date limite de soumission: 2023-10-30 📅
Date de publication: 2023-10-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 193-604903
Se réfère à l'avis: 2023/S 190-595469
Numéro JO-S: 193
Source: OJS 2023/S 193-604903 (2023-10-03)

Informations complémentaires (2023-10-18)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-18 📅
Date de publication: 2023-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 204-641144
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2023/S 204-641144 (2023-10-18)

Avis d'attribution de marché (2023-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 911791.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-12-21 📅
Date de publication: 2023-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 248-785978
Numéro JO-S: 248

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-20 📅
Nom: lounge Industrie
Adresse postale: 22 All James Joule
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 388 789 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-12-10 📅
Valeur totale du marché: 523002.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 248-785978 (2023-12-21)

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