2012-10-24Accord cadre achat de végétaux et produits divers environnement (Ville de Saint-André)
Accord-Cadre publié en appel d'offres ouvert européen, alloti, pour la mise en place de marchés subséquents avec un montant minimum annuel et sans montant maximum, en application des articles 10, 33, 57, 58, 59 et 76 du code des marchés publics. Les marchés subséquents à l'accord-cadre seront des marchés à bons de commande, à prix unitaires (article 77). l'accord cadre pluri-attributaires permettra de sélectionner les candidats. Trois candidats seront retenus pour chaque lot sous réserve d'un nombre …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Grainor espaces vertsSANACSARL Gérard HameauSCEA SimierVerver Export
2011-09-23Acquisition de matériaux pour travaux de voirie en régie (Ville de Vichy)
Marchés à bons de commande de matériaux pour travaux de voirie en régie, conclu sans montant minimum ni maximum. Le marché est décomposé en 9 lots; la consultation aboutira, pour chaque lot, à la passation d'un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.
Les marchés sont passés pour 4 années avec révision des prix annuelle effectuée à la date anniversaire des marchés.
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