Fourniture d'absorbants routiers pour la DIR Nord

DIR Nord

Fourniture d'absorbants routiers pour la DIR Nord.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurosorb
• Vandaele SA

Qui ?

• DIR Nord

Qu'est-ce que c'est ?

• Terre › Terre végétale

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-29	Avis de marché
2012-09-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Terre végétale
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum;*A titre indicatif, le volume des commandes serait de 35 000l par année pour l'agro et 45 000l pour l'AGRE.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Terre végétale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: DIR Nord
Adresse postale: 2 rue de Bruxelles, BP 275
Code postal: 59019
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Courrier électronique: dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 320496344 📞
Fax: +33 320496068 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-29 📅
Date limite de soumission: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 64-104100
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro; — pour l'application de la section relative aux lots, le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux, — marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire. Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires: — le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre, — les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Spt-Gfm-12-03-01", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: — si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts, — si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé, — la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde", — les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu au RC, — le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres par voie papier, — les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Spt-Gfm-12-03-01", le seront suivant les modalités précisées dans le RC. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro;

— pour l'application de la section relative aux lots, le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,

— marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Spt-Gfm-12-03-01", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu au RC,

— le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres par voie papier,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Spt-Gfm-12-03-01", le seront suivant les modalités précisées dans le RC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture d'absorbants routiers pour la DIR Nord.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture d'absorbants routiers pour l'AGRO
Brève description: Fourniture d'absorbants routiers pour l'AGRO.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le volume des commandes serait de 35 000 l par année pour l'AGRO.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'absorbants routiers pour l'AGRE
Brève description: Fourniture d'absorbants routiers pour l'AGRE.
Quantité ou étendue: A titre indicatif, le volume des commandes serait de 45 000 l par année pour l'AGRE.

Marchés à bons de commande sans minimum ni maximum;

*A titre indicatif, le volume des commandes serait de 35 000l par année pour l'agro et 45 000l pour l'AGRE.

Description des options:

Les marchés prévoiront une ou plusieurs reconduction(s) tacite(s), les titulaires ne pourront pas la/les refuser.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIRN-SPT-GFM-12-03-01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux d'exécutions sont les CEI de la DIR Nord dont les adresses sont indiquées dans les CCTP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du Code des Marchés Publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr;

* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;

* La forme juridique du candidat.

* Le(S) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

* Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Chiffre d'affaire supérieur à 100 000 EUR (TTC) par an.
Capacité technique et professionnelle:

A - expérience:

* La présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette présentation pourra être accompagnée d'attestations de l'acheteur.

B - capacités techniques:

* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années;

* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

C - capacités professionnelles:

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Néant.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement: budget de l'etat-DGE.

* Une avance sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;

* Les prix seront révisables;

* Les comptes seront réglés sous la forme de décomptes;

* Le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Nature de l'attributaire, chaque marché sera conclu:

— soit avec un prestataire unique,

— soit avec des prestataires groupés solidaires.

Le candidat remettant une offre, pour un même marché, en tant que membre d'un ou plusieurs groupements ne pourra pas le faire à titre individuel.

Autres conditions particulières: Il sera fait application de l'article 53 IV 1° du code des marchés publics.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Ne pas tenir compte de l'information précédente remplie positivement de manière automatique par le site du BOAMP.

* Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.

* L'ouverture des plis n'est pas publique.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M le directeur interdépartemental des Routes Nord
M. le directeur interdépartemental des routes Nord
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Direction interdépartementale des routes Nord
Point de contact: Spt / gfm
Téléphone: +33 320496013 📞
Courrier électronique: gfm.spt.dirn@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 320604773 📠
Point de contact: secrétariat général - cellule commande publique

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIRN-SPT-GFM-12-03-01
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro;

— pour l'application de la section relative aux lots, le candidat peut soumissionner à un ou plusieurs lots. Il remettra une offre par lot comportant, notamment, un acte d'engagement pour chacun d'eux,

— marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord-cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire.

Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires:

— le mode de retrait du dossier de consultation ne conditionne pas le choix du mode de transmission de l'offre,

— les documents de la consultation sont disponibles par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Spt-Gfm-12-03-01", après avoir installé les pré-requis techniques et avoir pris connaissance du manuel d'utilisation.

Conditions de remise des offres ou des candidatures:

— si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le maître de l'ouvrage dans le délai fixé pour la remise des offres. Les autres documents sont retournés au candidat sans être ouverts,

— si plusieurs offres électroniques sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue. L'Offre rejetée est effacée des fichiers du pouvoir adjudicateur sans avoir été lue. Le candidat en est informé,

— la copie de sauvegarde, prévue à l'article 56 du CMP, doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible "copie de sauvegarde",

— les candidatures ou les offres dans lesquelles un programme informatique malveillant serait détecté par le pouvoir adjudicateur feront l'objet du traitement prévu au RC,

— le pouvoir adjudicateur souhaite la transmission des offres par voie papier,

— les offres transmises par échange électronique sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique "Dirn-Spt-Gfm-12-03-01", le seront suivant les modalités précisées dans le RC.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L551-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-1 à R551-9 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du code de justice administrative),

— recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 064-104100 (2012-03-29)

Avis d'attribution de marché (2012-09-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-03 📅
Date de publication: 2012-09-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 170-280804
Se réfère à l'avis: 2012/S 64-104100
Numéro JO-S: 170
Informations complémentaires

Marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum. Annonce no 271, BOAMP 66 B du 3.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les lieux d'exécutions sont les CEI de la dir nord dont les adresses sont indiquées dans les CCTP.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix des prestations, apprécié, au vu du montant en euros (TTC) du détail estimatif indicatif, document non contractuel destiné au jugement des offres (80)
2. la valeur technique appréciée au regard des caractéristiques du produit mentionnés à l'article 3-1-2 du réglement de consultation (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Vandaele SA
Adresse postale: BP 40026 - Wervicq Sud
Commune postale: Comines
Code postal: 59558
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-01 📅
Nom: Eurosorb
Adresse postale: 62 rue de l'Eglise
Commune postale: Passel
Code postal: 60400

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Code postal: 59800
Source: OJS 2012/S 170-280804 (2012-09-03)

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