2023-05-03marche de fourniture de colonnes aeriennes et semi-enterrees pour la collecte des ordures menageres (omr - tri... (Sictom Velay Pilat)
la consultation a pour objet la fourniture, le transport et le déchargement de colonnes aériennes et semi-enterrées pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et la collecte sélective (verre et multi matériaux). Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L 2124-2 et R 2161-1 et suivants du Code de la Commande Publique. Cette consultation sera passée en application des articles R 2162-1 et suivants et R 2162-13 et 14 du CCP. Elle est soumise au Cahier des clauses …
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2016-01-27Accord cadre — fourniture de gasoil et gasoil non routier (Sictom Velay Pilat)
Le présent marché a pour objet la fourniture de carburant sur les sites du sictom velay pilat. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 — 57 à 59 du code des marchés publics. Cette consultation sera passée en application de l'article 76 du code des marchés publics relatifs aux accords-cadres. La présente prestation de fournitures n'est pas allotie et constitue un marché unique. L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification.
Il …
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