Marché de fourniture de carburants
Sictom Velay Pilat
Accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 5 titulaires maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande au cours de son exécution.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-24 | Avis de marché |
| 2020-05-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 2020CDG185-40
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Velay Pilat
Adresse postale: ZA La Font du Loup
Code postal: 43240
Commune postale: Saint-Just-Malmont
Contact
Adresse Internet: http://sictomvelaypilat.e-monsite.com/ 🌏
Courrier électronique: afructoso@sictomvelaypilat.fr 📧
Téléphone: +33 477356964 📞
Fax: +33 477350298 📠
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-038932
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Informations indicatives pouvant être modifiées.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gasoil et de GNR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège du Sictom.
Informations complémentaires: Informations indicatives pouvant être modifiées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 018-038932 (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 2020CDG185-40
Brève description:
Accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec 5 titulaires maximum donnant lieu à l'émission de bons de commande au cours de son exécution.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Gasoils 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Sictom Velay Pilat
Adresse postale: ZA La Font du Loup
Code postal: 43240
Commune postale: Saint-Just-Malmont
Contact
Adresse Internet: http://sictomvelaypilat.e-monsite.com/ 🌏
Courrier électronique: afructoso@sictomvelaypilat.fr 📧
Téléphone: +33 477356964 📞
Fax: +33 477350298 📠
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-02-28 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-038932
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Informations indicatives pouvant être modifiées.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de gasoil et de GNR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an. Il prendra effet le 1.4.2020. Les prestations auront une durée de 1 an renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an. Durée maximale: 4 ans.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
13 route de l'innovation ZI la Garnasse/La Font du Loup et Le Combeau — 43240 Saint-Just-Malmont.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1,
— DC2,
— pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— attestations exigées par les articles R. 2143-3 et 4 du CCP.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
Afficher plus
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège du Sictom.
Informations complémentaires: Informations indicatives pouvant être modifiées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Adresse Internet: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2020/S 018-038932 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256290
Se réfère à l'avis: 2020/S 018-038932
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Ets Vincent et Fils
Adresse postale: La Sauvetat
Commune postale: Landos
Code postal: 43340
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre sans minimum, ni maximum conclu avec cinq titulaires maximaux donnant lieu à l'émission de bons de commande au cours de son exécution.
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Hydrocarbures 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-29 📅
Date de publication: 2020-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 106-256290
Se réfère à l'avis: 2020/S 018-038932
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de carburants.
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaires.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Commune postale: Lyon Cedex 2
Code postal: 69286
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Ets Vincent et Fils
Adresse postale: La Sauvetat
Commune postale: Landos
Code postal: 43340
Pays: Haute-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 620 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est multi-attributaire. Le montant du marché indiqué est une estimation des besoins sur quatre ans à répartir entre les attributaires futurs des bons de commande.
Source: OJS 2020/S 106-256290 (2020-05-29)
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