Récents marchés passés par Region Centre Val de Loire
2024-01-05etudes D'Opportunite Et D'Aide A La Decision Pour Le Developpement Des Mobilites Regionales Des Etoiles D'Orleans Et... (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Le présent marché porte sur les études de projets de transport tous modes, prévues dans le cadre du Cper 2023-2027 Etat - région Centre Val-De-Loire, et concernant l'étoile d'orléans (phase territoriale A), l'étoile de Tours (phase territoriale …
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2023-12-22car Podium Region Centre : Prestations De Regie, Animation, Maintenances Diverses (Region Centre Val de Loire)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiqueles prestations sont réparties en 5 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Pour les lots 1 et 2 : Le contrat est un marché ordinaire.Pour les lots 3, 4 et 5 : Le contrat est un accord-cadre composite. Il comprend une partie traitée sous la forme d'un marché ordinaire, et une partie traitée sous la …
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2023-11-10accord Cadre - prestation De Nettoyage Hors Entretien Courant Et Apres Travaux Dans Les Batiments (Marche Reserve) (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations visant à favoriser l'insertion sociale et professionnelle des personnes éloignées de l'emploi et à développer du lien social.Il s'agit d'un accord-cadre entièrement réservé à des structures d'insertion par l'activité économique, afin de favoriser l'insertion sociale et …
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2023-10-16mise En oeuvre Des Documents D'Objectifs Des Sites Natura 2000 En Region Centre-Val De Loire En 2024, 2025 Et 2026 (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Seuls les lots 1 à 4 font l'objet de cette publicité. Les autres lots seront passés selon une procédure distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-8 ou L. 2123-1 et R. 2123-1 2° du Code de la commande publique.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre la mise en oeuvre des documents d'objectifs sur plusieurs sites Natura …
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2023-10-06observatoire Dechets - economie Circulaire En Région Centre-Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.La mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage devra permettre de réaliser l'observation pour :-Les Déchets Ménagers et Assimilés : collecte et analyse des données " Collecte " pour l'année 2023 ;-Les déchets d'activité économiques : observation des Déchets d'activités Economiques (données 2021), selon la méthode harmonisée de l'ademe (données 2022
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2023-05-04prestations De Gardiennage Des Locaux Du Conseil Regional Centre Val De Loire (Region Centre Val de Loire)
l'Accord-Cadre est "Composite". Il comprend une partie "Marché ordinaire" et une partie "Accord-Cadre à bons de commande".La partie " marché ordinaire " concerne les prestations suivantes : Missions Systematiques.La partie " accord-cadre à bons de commande " correspond à un accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 25 000 euro(s) (H.T.). Elle concerne les prestations suivantes : Missions Exceptionnelles
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2023-04-25mission D'Amo Pour La Preparation De L'Ouverture A La Concurrence Des Services De Transport Ferroviaire Regionaux (Region Centre Val de Loire)
le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Afin de préparer dans les meilleures conditions les obligations légales d'?ouverture à la concurrence des services de transport ferroviaire à l'échéance de la convention Ter 2022-2031, la Région a défini un calendrier échelonné de mise en concurrence des lots : 1er janvier 2030, 1er janvier 2031 puis 1er janvier 2032. La Région souhaite dans ce cadre être accompagnée d'une Amo …
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2023-02-14gestion administrative et financière des bourses versées par la Région Centre Val de Loire aux apprenants du secteur... (Region Centre Val de Loire)
le marché est à prix mixtes : il comprend des prestations à prix forfaitaires et des prestations à prix unitaires exécutées au moyen de bons de commande. Pour les prestations à prix unitaires les bons de commande pourront être émis de la notification du marché jusqu'au 30 juin 2026 inclus, dans la limite du montant maximum de 75 000 euros (H.T.). Dans le cadre des dispositions de l'article L.1611-7 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T.), le présent contrat a pour objet de confier les …
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