Passation de marchés: Pôle métropolitain du Genevois français

2 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Pôle métropolitain du Genevois français

2019-07-18   Assistance dans la conduite de la démarche et réalisation de plans de mobilités auprès des employeurs du territoire... (Pôle métropolitain du Genevois français)
Les prestations sont réparties en 3 missions définies comme suit: — mission 1: mise en place de la méthode et des outils, — mission 2: assistance dans la conduite de la démarche et dans la communication associée, — mission 3: réalisation des plans de mobilité et expertise auprès des entreprises. Forme de marché: il s'agit d'un marché mixte. Une partie des prestations (Missions 1 et 2) est réalisée sous la forme d'un marché ordinaire, une partie des prestations (Mission 3) est réalisée sous la forme d'un … Voir la passation de marché »
2017-08-22   Élaboration des plans climat air énergie territoriaux des EPCI du Genevois français (Pôle métropolitain du Genevois français)
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, par émission de bons de commande sur la base du BPU (missions complémentaires éventuelles). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Inddigo SAS