Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, par émission de bons de commande sur la base du BPU (missions complémentaires éventuelles).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2017-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2017-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2017-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: M2017-03
Brève description:
“Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix...”
Brève description
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret n
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études📦 Lieu d'exécution
NUTS region: Haute-Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle métropolitain du Genevois français
Adresse postale: Clos Babuty — 27 rue Jean Jaurès
Code postal: 74100
Commune postale: Ambilly
Contact
Adresse Internet: http://www.genevoisfrancais.org/🌏
Courrier électronique: infos@grand-geneve.org📧
Téléphone: +33 450045408📞
URL des documents: http://www.mp74.fr🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332364
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr”
Source: OJS 2017/S 161-332364 (2017-08-22)
Avis d'attribution de marché (2018-02-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix...”
Brève description
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, par émission de bons de commande sur la base du BPU (Missions complémentaires éventuelles).
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Total value of the procurement: 326 625 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: clos Babuty — 27 rue Jean Jaurès
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059203
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332364
Numéro JO-S: 27
Source: OJS 2018/S 027-059203 (2018-02-06)