Élaboration des plans climat air énergie territoriaux des EPCI du Genevois français
Pôle métropolitain du Genevois français
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, par émission de bons de commande sur la base du BPU (missions complémentaires éventuelles).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2017-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-22 | Avis de marché |
| 2018-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: M2017-03
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle métropolitain du Genevois français
Adresse postale: Clos Babuty — 27 rue Jean Jaurès
Code postal: 74100
Commune postale: Ambilly
Contact
Adresse Internet: http://www.genevoisfrancais.org/ 🌏
Courrier électronique: infos@grand-geneve.org 📧
Téléphone: +33 450045408 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332364
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007537200017
Adresse postale: Clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Téléphone: +33 454045408 📞
Courrier électronique: nathalie.communal@genevoisfrancais.org 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2017/S 161-332364 (2017-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: M2017-03
Brève description:
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret n
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Pôle métropolitain du Genevois français
Adresse postale: Clos Babuty — 27 rue Jean Jaurès
Code postal: 74100
Commune postale: Ambilly
Contact
Adresse Internet: http://www.genevoisfrancais.org/ 🌏
Courrier électronique: infos@grand-geneve.org 📧
Téléphone: +33 450045408 📞
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-22 📅
Date limite de soumission: 2017-10-02 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332364
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
La présente consultation est conduite par le Pôle métropolitain du Genevois français dans le cadre d'un groupement de commandes, pour le compte des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— Pôle métropolitain du Genevois français
— Communauté de communes du Pays Bellegardien
— Communauté de communes du Pays de Gex
— Communauté de communes Arve et Salève
— Communauté de communes du Genevois
— Communauté de communes Faucigny-Glières
Communauté de communes Pays Rochois
Communauté d'agglomération de Thonon Agglomération
Le Pôle métropolitain du Genevois français, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité par les membres du groupement à conduire la procédure de passation du marché, signer et notifier le marché.
Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution du marché pour les besoins qui le concernent.
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 18 mois
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007537200017
Adresse postale: Clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Téléphone: +33 454045408 📞
Courrier électronique: nathalie.communal@genevoisfrancais.org 📧
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
La présente consultation est conduite par le Pôle métropolitain du Genevois français dans le cadre d'un groupement de commandes, pour le compte des pouvoirs adjudicateurs suivants:
— Pôle métropolitain du Genevois français
— Communauté de communes du Pays Bellegardien
— Communauté de communes du Pays de Gex
— Communauté de communes Arve et Salève
— Communauté de communes du Genevois
— Communauté de communes Faucigny-Glières
Communauté de communes Pays Rochois
Communauté d'agglomération de Thonon Agglomération
Le Pôle métropolitain du Genevois français, en tant que coordonnateur du groupement de commandes, est habilité par les membres du groupement à conduire la procédure de passation du marché, signer et notifier le marché.
Chaque membre du groupement assure ensuite la bonne exécution du marché pour les besoins qui le concernent.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2017/S 161-332364 (2017-08-22)
Avis d'attribution de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 326 625 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: clos Babuty — 27 rue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059203
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332364
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès
Source: OJS 2018/S 027-059203 (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché public mixte. Une partie des prestations est réalisée sous la forme d'un marché passé à prix forfaitaire par application d'un prix forfaitaire. L'autre partie des prestations est réalisée sous la forme d'un accord-cadre sans minimum ni maximum en application les articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, par émission de bons de commande sur la base du BPU (Missions complémentaires éventuelles).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: clos Babuty — 27 rue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059203
Se réfère à l'avis: 2017/S 161-332364
Numéro JO-S: 27
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération du coût: 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-12-14 📅
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: clos Babuty, 27 rue Jean Jaurès
Source: OJS 2018/S 027-059203 (2018-02-06)
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