MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
GHT AUDE-PYRENEES
MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS - RELANCE DES 4 LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DE NARBONNE-PORT LA NOUVELLE ET LEZIGNAN CORBIERES. La consultation se compose de 4 lots numérotés de 1 à 4.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2026-02-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Aude
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-02-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Adresse postale: Bd du docteur lacroix
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 12.5
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation technique et administrative
Délai moyen de prise en charge du patient
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix Coût
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Bd docteur lacroix
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 16:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght aude-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Code postal: 66046
Commune postale: Perpignan cedex 09
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serveco.marches@chperpignan.fr 📧
Téléphone: 0468616437 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zw17ZLXbjv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zw17ZLXbjv 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_zw17ZLXbjv 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF. Article 15 - Introduction des recours contentieux du RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 038-129613 (2026-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS -RELANCE LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT AUDE-PYRENEES
Numéro de référence:
MAPA N°05 H 26
Brève description:
MAPA N°05 H 26 TRANSPORTS TERRESTRES DE PATIENTS - RELANCE DES 4 LOTS INFRUCTUEUX (issus du MAPA N°02 H 23) POUR LES ETABLISSEMENTS DE NARBONNE-PORT LA NOUVELLE ET LEZIGNAN CORBIERES. La consultation se compose de 4 lots numérotés de 1 à 4.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de santé et services sociaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Adresse postale: Bd du docteur lacroix
Code postal: 11100
Ville: Narbonne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il sera renouvelé 1 fois de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 48 mois (période ferme comprise).
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément aux articles R. 21224 et R.21227 du CCP, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels et humains affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 12.5
Critère de qualité (nom): Qualité de l’organisation technique et administrative
Délai moyen de prise en charge du patient
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix Coût
Critère de coût (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Bd docteur lacroix
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-04-03 16:45:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 10
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght aude-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
26660002200013
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Code postal: 66046
Commune postale: Perpignan cedex 09
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: serveco.marches@chperpignan.fr 📧
Téléphone: 0468616437 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zw17ZLXbjv 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_zw17ZLXbjv 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_zw17ZLXbjv 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 RUE PITOT
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: CF. Article 15 - Introduction des recours contentieux du RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 038-129613 (2026-02-23)
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