APPEL D'OFFRES OUVERT N°02 PH 26 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX & PROTHESES DIGESTIVES DEDIES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
GHT AUDE-PYRENEES
La présente consultation se décompose en 59 lots distincts dont le détail figure dans l'Annexe 2 « catalogue des besoins » au Cahier des Clauses Particulières (CCP) joint au Dossier de consultation des Entreprises (DCE).
Date limiteDeadline 2026-07-28
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT N°02 PH 26 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX & PROTHESES DIGESTIVES DEDIES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: La consultation se compose de 59 lots, numérotés de 1 à 59.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: La consultation se compose de 59 lots, numérotés de 1 à 59.
Informations complémentaires:
Code postal: 66000
Ville: Pyrénées-Orientales
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une publication sera faite au second semestre 2030.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité prestation du fournisseur
Caractéristiques techniques du produit
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable et sociétale
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier 20 avenue du Languedoc
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 16:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-29 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-20 16:45:00 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght aude-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Code postal: 66046
Commune postale: Perpignan cedex 09
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: serveco.marche@ch-perpignan.fr 📧
Téléphone: +33468616437 📞
Fax: +33468616480 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ahhO0RCEcN 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ahhO0RCEcN 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-414591 (2026-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: APPEL D'OFFRES OUVERT N°02 PH 26 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX & PROTHESES DIGESTIVES DEDIES POUR LES ETABLISEMENTS DU GHT « AUDE-PYRENEES »
Numéro de référence:
AOO 02PH26 DM & PROTHESES DIGESTIVES
Brève description:
La présente consultation se décompose en 59 lots distincts dont le détail figure dans l'Annexe 2 « catalogue des besoins » au Cahier des Clauses Particulières (CCP) joint au Dossier de consultation des Entreprises (DCE).
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: La consultation se compose de 59 lots, numérotés de 1 à 59.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: La consultation se compose de 59 lots, numérotés de 1 à 59.
Informations complémentaires:
La consultation aboutira à la rédaction d'un accord-cadre mono-attributaire "à bon de commande", avec un seuil maximum en quantité.
Adresse postale: Centre Hospitalier, Service Pharmacie, 20 avenue du Languedoc
Code postal: 66000
Ville: Pyrénées-Orientales
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Une publication sera faite au second semestre 2030.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Conformément aux articles R. 2122-4 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un marché public pourra être passé pour la réalisation de livraisons complémentaires ou de prestations similaires à celles du présent marché public.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Evaluation des utilisateurs
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité prestation du fournisseur
Caractéristiques techniques du produit
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Démarche éco-responsable et sociétale
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Centre Hospitalier 20 avenue du Languedoc
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
La présente consultation est traitée selon une procédure d’Appel d'offres ouvert européen en application de L. 2124-2 du code de la commande publique et des articles R. 2131-16 et s. et R. 2161-2 et s. du code de la commande publique.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-07-28 16:45:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-07-29 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-07-29 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2026-07-20 16:45:00 📅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ght aude-pyrenees
Numéro d'enregistrement national:
26660002200013
Adresse postale: CENTRE HOSPITALIER DE PERPIGNAN - 20, AVENUE DU LANGUEDOC - B.P. 49954
Code postal: 66046
Commune postale: Perpignan cedex 09
Région: Pyrénées-Orientales 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule marchés
Courrier électronique: serveco.marche@ch-perpignan.fr 📧
Téléphone: +33468616437 📞
Fax: +33468616480 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ahhO0RCEcN 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_ahhO0RCEcN 🌏
URL de participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les candidatures peuvent concerner un, plusieurs lots ou l’ensemble des lots. Les candidats feront une offre de prix distincte pour chaque lot qu'ils souhaitent se voir attribuer. Il est interdit de faire une offre financière dégressive par nombre de lots attribués. (La Loi Sapin II N°2016-169 du 09/12/2016 confirme que « …les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d’être obtenus »).
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Nom: Tribunal Administratif Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier Cedex 02
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 115-414591 (2026-06-16)
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